Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
  • Journal Officiel·1962 / N°017·page 22·fr
    ...enance de 27 ares dont 5 arbres fruitiers, délimitée : Au Sud : B...
  • Journal Officiel·1958 / N°092·page 26·fr
    ...n partie d'oliviers et d'arbres fruitiers, sise à Joua Elmranouna,...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 34·fr
    ... de terre comprenant des arbres fruitiers, une maison et un puits,...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 78·fr
    ...gés de 5 ans et quelques arbres fruitiers, sise au lieu dit « Keha...
  • Journal Officiel·1971 / N°057·page 43·fr
    ... une partie complantée d'arbres fruitiers d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1961 / N°021·page 25·fr
    ...omplantée en dattiers et arbres fruitiers. 3° L'eau servant à leu...
  • Journal Officiel·1976 / N°035·page 35·fr
    ...le de terre complantée d'arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1976 / N°073·page 13·fr
    ...La totalité d'un jardin complanté d'arbres fruitiers, pourvu d'une...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 21·fr
    ...tant de 600 m², les 2° d'arbres fruitiers d'une contenance dénoncé...
  • Journal Officiel·1975 / N°048·page 9·fr
    ... pieds d'oliviers et 220 arbres fruitiers, irrigué renfermant auss...
  • Journal Officiel·1958 / N°056·page 13·fr
    ...10 ca.), entièrement complanté d'arbres fruitiers, dont 475 adulte...
  • Journal Officiel·1962 / N°033·page 24·fr
    ...te pieds d'oliviers et d'arbres fruitiers et de la totalité de tre...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 21·fr
    ...rs non imposables et 690 arbres fruitiers récents, délimitée : Au...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 24·fr
    ...le de terre complantée d'arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 23·fr
    ...lantée en oliviers et en arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1958 / N°083·page 25·fr
    ... plein rapport, quelques arbres fruitiers, des terres à culture ma...
  • Journal Officiel·1961 / N°020·page 26·fr
    ...complantée d'oliviers, arbres fruitiers, délimités : A l'Est : Ah...
  • Journal Officiel·1971 / N°049·page 28·fr
    ...mbre 1971 d'oliviers et arbres fruitiers divers d'une contenance ...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 17·fr
    ...e 65 pieds d'oliviers, d'arbres fruitiers et d'une maison d'habita...
  • Journal Officiel·1958 / N°058·page 15·fr
    ...in qui renferme quelques arbres fruitiers. La présente vente est ...