Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·2018 / N°071·page 64·fr
    ...Ces déclarations doivent être effectuées à la Banque Centrale de T...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 48·fr
    ...néficiaire d'une bourse ayant effectué un séjour au centre d'arts ...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 23·fr
    ...Le greffage est effectué à une hauteur de 25 à 30 cm à partir du s...
  • Journal Officiel·1977 / N°026·page 19·fr
    ...qualité de propriétaire, sera effectué le 3 mai 1977, par Monsieur...
  • Journal Officiel·1970 / N°037·page 19·fr
    ...Le montant des recouvrements effectués à ce titre sera pris en cha...
  • Journal Officiel·1996 / N°086·page 17·fr
    ...6 - Tout travailleur recruté pour effectuer un travail déterminé d...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 44·fr
    ... El Khelifi et autres, seront effectuées le 4 janvier 1973 sous di...
  • Journal Officiel·2020 / N°002·page 9·fr
    ...24 - Les déplacements effectués au titre de la mission sont accomp...
  • Journal Officiel·1974 / N°069·page 20·fr
    ...| | Gardien | Responsable de la surveillance de l'entreprise effe...
  • Annonces Légales·2023 / N°011·page 5·fr
    ...Passé ce délai, le montant de l'émission correspondra à celui effe...
  • Journal Officiel·1983 / N°062·page 19·fr
    ...— Quatre (4) mois au moins de contrôle effectif dans le cadre des ...
  • Annonces Légales·2021 / N°117·page 5·fr
    ...Passé ce délai, le montant de l'émission correspondra à celui effe...
  • Journal Officiel·1969 / N°029·page 8·fr
    ...— L'importation doit être effectuée en un seul envoi, sauf au Secr...
  • Journal Officiel·2013 / N°051·page 46·fr
    ...aison de 35 % au maximum de l'effectif des secrétaires d'administr...
  • Journal Officiel·1977 / N°043·page 25·fr
    ...Employé dont la formation comptable et suffisante pour effectuer l...
  • Journal Officiel·1966 / N°037·page 15·fr
    ...Les coopératives non équipées pour effectuer les opérations de cal...
  • Annonces Légales·2022 / N°094·page 3·fr
    ...Elle peut effectuer aussi des opérations d'affacturage (factoring)...
  • Journal Officiel·2007 / N°004·page 8·fr
    Vu le taux d'intérêt effectif moyen relatif au deuxième semestre 2...
  • Journal Officiel·1982 / N°012·page 10·fr
    ...Les exportateurs sont tenus d'encaisser effectivement les sommes p...
  • Annonces Légales·2016 / N°050·page 16·fr
    ...Elle peut effectuer aussi des opérations d'affacturage (factoring)...