234 254 résultats pour ""ELLE""
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- Journal Officiel·1963 / N°019·page 24·fr...| | Classe exceptionnelle : | | | | Echelon unique | 500 | Ec...
- Journal Officiel·1985 / N°074·page 9·fr...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | Situa...
- Journal Officiel·1974 / N°059·page 16·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1977 / N°047·page 34·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
- Journal Officiel·1973 / N°005·page 17·fr...b) Qu'elle est sa propriété exclusive d) Qu'elle n'est grevée d'au...
- Journal Officiel·1975 / N°070·page 26·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
- Journal Officiel·1979 / N°024·page 8·fr...Essaâda Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée ...
- Journal Officiel·1976 / N°044·page 30·fr...Najia Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d...
- Journal Officiel·1995 / N°095·page 14·fr...Elle est la propriété des nommés cités à la parcelle n° 17 à l'exc...
- Journal Officiel·1979 / N°054·page 28·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1975 / N°019·page 23·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·1974 / N°007·page 32·fr...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
- Journal Officiel·1979 / N°026·page 38·frQu'elle est limitée : Au Sud : Héritiers Mohamed Antit. A l'Est : ...
- Journal Officiel·2024 / N°143·page 28·fr| N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
- Journal Officiel·1980 / N°006·page 27·fr...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
- Journal Officiel·2003 / N°061·page 10·fr...* Pour le lotissement ou le morcellement en exécution d'un jugemen...
- Journal Officiel·1973 / N°031·page 39·fr...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
- Journal Officiel·1975 / N°044·page 16·fr...Qu'elle est limitée : Première parcelle (N° 191) : Au Sud : Ab B...
- Journal Officiel·1979 / N°041·page 26·frQu'elle est limitée : Au Sud : Mohamed Ben Rehouma Dhaouadi. A l'E...