Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
234 254 résultats pour ""ELLE""
  • Journal Officiel·1974 / N°026·page 44·fr
    ...Hai Ennassim consistant en une parcelle de terre comprenant une vi...
  • Journal Officiel·1963 / N°019·page 24·fr
    ...| | Classe exceptionnelle : | | | | Echelon unique | 500 | Ec...
  • Journal Officiel·1985 / N°074·page 9·fr
    ...| N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | Situa...
  • Journal Officiel·1974 / N°059·page 16·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1977 / N°047·page 34·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1973 / N°005·page 17·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive d) Qu'elle n'est grevée d'au...
  • Journal Officiel·1975 / N°070·page 26·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune ...
  • Journal Officiel·1979 / N°024·page 8·fr
    ...Essaâda Qu'elle est sa propriété exclusive Qu'elle n'est grevée ...
  • Journal Officiel·1976 / N°044·page 30·fr
    ...Najia Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d...
  • Journal Officiel·1995 / N°095·page 14·fr
    ...Elle est la propriété des nommés cités à la parcelle n° 17 à l'exc...
  • Journal Officiel·1979 / N°054·page 28·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 23·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·1974 / N°007·page 32·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1979 / N°026·page 38·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Héritiers Mohamed Antit. A l'Est : ...
  • Journal Officiel·2024 / N°143·page 28·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | Situation foncière...
  • Journal Officiel·1980 / N°006·page 27·fr
    ...Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée d'aucune...
  • Journal Officiel·2003 / N°061·page 10·fr
    ...* Pour le lotissement ou le morcellement en exécution d'un jugemen...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 39·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive. c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 16·fr
    ...Qu'elle est limitée : Première parcelle (N° 191) : Au Sud : Ab B...
  • Journal Officiel·1979 / N°041·page 26·fr
    Qu'elle est limitée : Au Sud : Mohamed Ben Rehouma Dhaouadi. A l'E...