Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
11 676 résultats pour ""GIT""
  • Annonces Légales·2010 / N°078·page 48·fr
    ...Il s'agit des parts dans l'indivision que possède Mr Jilani Ben Sg...
  • Annonces Légales·2018 / N°040·page 47·fr
    ...Il s'agit de la propriété faisant l'objet du Titre foncier n°23565...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 16·fr
    ...40 G 5.281,9 - longitude 8 G 7.984,2, carte de Grombalia au 1/50.0...
  • Annonces Légales·2025 / N°087·page 12·fr
    ...Il s'agit d'une propriété agricole, constituée d'une parcelle inté...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 28·fr
    ...rtificat de conformité s’il s’agit d’une réception par type ; | |...
  • Annonces Légales·2018 / N°157·page 11·fr
    ...Il s'agit d'un placement sans appel public à l'épargne, le montant...
  • Journal Officiel·2004 / N°088·page 24·fr
    ... - une copie du statut s'il s'agit d'une personne morale - une lis...
  • Annonces Légales·2018 / N°097·page 9·fr
    ...il s'agit d'un placement sans appel public à l'épargne, le montant...
  • Journal Officiel·1975 / N°078·page 7·fr
    ...36°32'30'' ; — Longitude E.P. : 8°35'25''. Les limites de ce perm...
  • Journal Officiel·1999 / N°051·page 20·fr
    ...S'il s'agit d'emballage de réemploi, comportant des indications an...
  • Annonces Légales·2025 / N°085·page 8·fr
    ...Il s'agit d'une ferme agricole ayant une superficie de 115010 m² (...
  • Journal Officiel·2001 / N°061·page 22·fr
    ...- Une copie du statut s'il s'agit d'une personne morale. - Une étu...
  • Journal Officiel·2004 / N°068·page 62·fr
    ...en cours, dans le cas où il s'agit d'un renouvellement d'inscripti...
  • Journal Officiel·2020 / N°072·page 27·fr
    ...tion et de la transformation digitale Mohamed Fadhel Kraiem Vu ...
  • Annonces Légales·2006 / N°085·page 25·fr
    ...Il s'agit d'un immeuble à usage d'habitation et de commerce situé ...
  • Journal Officiel·1970 / N°025·page 14·fr
    ...39 G 03'38" ; longitude : 7 G 36'22" ; cote : 1248m, carte de Kass...
  • Journal Officiel·1970 / N°032·page 4·fr
    ...39 G 40° 72'', longitude : 6 G 91° 08'', côte : 1385; carte de Dje...
  • Journal Officiel·2026 / N°037·page 33·fr
    ...une superficie de 107.5m² | Brigitte Barsi | Art. 2 - Sont égale...
  • Journal Officiel·1970 / N°039·page 11·fr
    ...39° G 33' 05'' ; longitude : 6° G 83' 37'' ; côte : 1112 m ; carte...
  • Journal Officiel·2024 / N°153·page 36·fr
    ...Caractère de la zone Il s'agit d'une zone verte naturelle qui con...