11 676 résultats pour ""GIT""
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- Annonces Légales·2025 / N°087·page 12·fr...Il s'agit d'une propriété agricole, constituée d'une parcelle inté...
- Journal Officiel·2008 / N°102·page 28·fr...rtificat de conformité s’il s’agit d’une réception par type ; | |...
- Annonces Légales·2018 / N°157·page 11·fr...Il s'agit d'un placement sans appel public à l'épargne, le montant...
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- Journal Officiel·1975 / N°078·page 7·fr...36°32'30'' ; — Longitude E.P. : 8°35'25''. Les limites de ce perm...
- Journal Officiel·1999 / N°051·page 20·fr...S'il s'agit d'emballage de réemploi, comportant des indications an...
- Annonces Légales·2025 / N°085·page 8·fr...Il s'agit d'une ferme agricole ayant une superficie de 115010 m² (...
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- Journal Officiel·2004 / N°068·page 62·fr...en cours, dans le cas où il s'agit d'un renouvellement d'inscripti...
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- Annonces Légales·2006 / N°085·page 25·fr...Il s'agit d'un immeuble à usage d'habitation et de commerce situé ...
- Journal Officiel·1970 / N°025·page 14·fr...39 G 03'38" ; longitude : 7 G 36'22" ; cote : 1248m, carte de Kass...
- Journal Officiel·1970 / N°032·page 4·fr...39 G 40° 72'', longitude : 6 G 91° 08'', côte : 1385; carte de Dje...
- Journal Officiel·2026 / N°037·page 33·fr...une superficie de 107.5m² | Brigitte Barsi | Art. 2 - Sont égale...
- Journal Officiel·1970 / N°039·page 11·fr...39° G 33' 05'' ; longitude : 6° G 83' 37'' ; côte : 1112 m ; carte...
- Journal Officiel·2024 / N°153·page 36·fr...Caractère de la zone Il s'agit d'une zone verte naturelle qui con...