Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2010 / N°009·page 24·fr
    ...Les voitures de taxi individuel et « grand tourisme » doivent port...
  • Journal Officiel·1976 / N°061·page 31·fr
    ...1) Le requérant pour un demi dans l'indivision 2) son frère germai...
  • Annonces Légales·2025 / N°033·page 12·fr
    ...Cet avis tient lieu de convocation individuelle. 2025400811SANB3 ...
  • Journal Officiel·1986 / N°008·page 21·fr
    ... de perception par hectomètre indivisible de : — Ligne à une paire...
  • Annonces Légales·2004 / N°032·page 3·fr
    ...- La mise à prix des parts indivises objet du TF n° 32076/89302 Tu...
  • Annonces Légales·2011 / N°019·page 41·fr
    ...Immeuble saisie et mis en vente des parts indivises de l'immeuble ...
  • Annonces Légales·2009 / N°006·page 23·fr
    ...10727 parts indivises de la totalité des parts constituant le TF 4...
  • Journal Officiel·2011 / N°075·page 7·fr
    ...ature des arrêtés à caractère individuel et des arrêtés à caractèr...
  • Annonces Légales·2012 / N°098·page 39·fr
    ...1- La totalité des parts indivises soit 267,273 actions revenants ...
  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 46·fr
    ...Il s'agit de toutes les parts indivises appartenant au débiteur ég...
  • Annonces Légales·2020 / N°076·page 15·fr
    ...Il s'agit de 3843190 parts indivises soient 3843190 m² du titre fo...
  • Journal Officiel·2004 / N°034·page 47·fr
    ... de 3 mois) - Copie du livret individuel ou bulletin de libération...
  • Annonces Légales·2006 / N°012·page 50·fr
    ...les parts indivises consistent en 250.000 parts indivises à prendr...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 42·fr
    ... par moitié entre eux, dans l'indivision. Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2015 / N°122·page 33·fr
    ...Une maison objet du titre foncier 38997 Ben Arous propriété indivi...
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 43·fr
    ...e étage n° 7 (copropriétaires indivis), Défendeur : Mohamed Ali B...
  • Annonces Légales·2010 / N°058·page 49·fr
    ...Les parts indivises (99.22915/433 parts) revenant aux CSH dans L'i...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 33·fr
    ...Les parts indivises 34/450 d'une superficie de 3254,0833 m² dans t...
  • Annonces Légales·2024 / N°049·page 13·fr
    ...la totalité des parts indivises (17841.34 / 712500) de la propriét...
  • Annonces Légales·2013 / N°152·page 56·fr
    ...6414,24 parts indivises consistant en 186 locaux de commerce et 21...