Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2017 / N°032·page 27·fr
    - Du point « C » la limité dérive vers le Sud-Est en suivant une l...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 28·fr
    ...2°) Partie saisie Mohamed Ben Amor Ben Belgacem Darnaoui, cultivat...
  • Annonces Légales·2015 / N°104·page 48·fr
    Pour amples renseignements s'adresser à l'avocat poursuivant Maîtr...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 43·fr
    ...— Suivant procès verbal dressé par Monsieur Béchir Abdennadher, Ad...
  • Journal Officiel·1979 / N°029·page 57·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ouanane Ali, Ingénieur...
  • Annonces Légales·2012 / N°072·page 50·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Bouden Naoufel Avocat la cour de cassa...
  • Journal Officiel·1969 / N°044·page 15·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Mohamed Azzeddine Boug...
  • Journal Officiel·1958 / N°035·page 9·fr
    ...Amor Siala, se compose des biens suivants : cinq parcelles de terr...
  • Journal Officiel·1971 / N°040·page 22·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Batti Abderrahman Adjoint Te...
  • Annonces Légales·2004 / N°023·page 12·fr
    ...150.000 dinars * Suivant P.V de la décision collective extraordin...
  • Annonces Légales·2010 / N°030·page 17·fr
    ...9, rue Haroun Errachid, Mutuelleville, 1082 Tunis Suivant acte so...
  • Annonces Légales·2006 / N°007·page 45·fr
    ...Pour de plus amples renseignements contacter l'avocat poursuivant ...
  • Journal Officiel·1981 / N°056·page 27·fr
    ...Le tracé de cette dérivation et ces postes indiquant les propriété...
  • Annonces Légales·2008 / N°026·page 67·fr
    ...Avocat poursuivant : Maître Imad Eddine Chebaâne, avocat, Boulevar...
  • Journal Officiel·1980 / N°005·page 31·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Rekik Kamel, adjoint t...
  • Journal Officiel·1964 / N°056·page 10·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Guermazi S'aheddine, Adjoint...
  • Journal Officiel·1959 / N°008·page 33·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par M. Alachi Mahmoud, Technicien G...
  • Journal Officiel·1979 / N°063·page 35·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Ben Abdallah Mustapha,...
  • Annonces Légales·2010 / N°131·page 28·fr
    ...71.350.095 **Partie poursuivante** : Banque nationale agricole re...
  • Journal Officiel·1968 / N°030·page 15·fr
    ...— Suivant procès-verbal dressé par Monsieur Bachraoui Abdelhamid A...