Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1972 / N°043·page 23·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 29.143 ### GOUVERNORAT DE TUNIS Suivant r...
  • Journal Officiel·2003 / N°013·page 3·fr
    ...En application des dispositions de l'article 4 du décret n° 95-228...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 22·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana Bordj El Baccouche conformém...
  • Journal Officiel·1978 / N°018·page 21·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana, route de Bizerte, conformém...
  • Journal Officiel·1973 / N°032·page 20·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 60.061 ### GOUVERNORAT DE KAIROUAN Suivan...
  • Journal Officiel·1967 / N°031·page 27·fr
    ...2 de la Réquisition N° 57.651 rejetée. ## REQUISITION N° 58.194 ...
  • Journal Officiel·1979 / N°060·page 33·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à El Ouerdia, 38, Rue de Toulouse, conf...
  • Journal Officiel·1976 / N°078·page 27·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Tunis 30 rue Sidi Ben Arous conformém...
  • Journal Officiel·1967 / N°037·page 18·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Henchir El Borj, Cheikhat de Ben Bach...
  • Journal Officiel·1970 / N°053·page 13·fr
    ...— L'immeuble se trouve situé dans la Ghaba de Kabbaria, route de Z...
  • Journal Officiel·1962 / N°005·page 15·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à L'Ariana, près de Bordj Taj, conformé...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 24·fr
    ...L'immeuble se trouve situé aux environs de Médenine conformément a...
  • Journal Officiel·2023 / N°053·page 8·fr
    ... universitaires de la catégorie (A) au restaurant universitaire de...
  • Journal Officiel·2019 / N°104·page 105·fr
    ... cour d'appel de Siliana (nécessité de service), - Hela Slama, jug...
  • Journal Officiel·1973 / N°042·page 68·fr
    ...--- **REQUISITION N° 29.542** **Gouvernorat de Tunis** Suivant ...
  • Journal Officiel·1972 / N°036·page 17·fr
    ...Propriété de l'épouse du requérant --- ## REQUISITION N° 59.557 ...
  • Journal Officiel·1971 / N°052·page 38·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à l'Ariana près de l'abattoire, conform...
  • Journal Officiel·1966 / N°036·page 18·fr
    ...--- **REQUISITION N° 58.092** **GOUVERNORAT DE SFAX** Suivant r...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 89·fr
    ...Lorsqu'il choisit les sites d'usines à inspecter conformément à la...
  • Journal Officiel·1979 / N°046·page 31·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Soliman, route de Korbous, conforméme...