Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·2018 / N°102·page 14·fr
    à Nefta du gouvernorat de Tozeur prévue par l'article premier du p...
  • Journal Officiel·2006 / N°091·page 19·fr
    propriétaires possédant à l'intérieur du périmètre des terres dont...
  • Journal Officiel·2022 / N°065·page 74·fr
    ...La réussite aux examens de la troisième année du premier semestre ...
  • Journal Officiel·2012 / N°093·page 32·fr
    ...| 1 du plan de la réquisition cadastrale n° 22590 (p 288) 4 du pl...
  • Journal Officiel·2022 / N°016·page 42·fr
    ...| 520 conforme à la parcelle n° 1 du plan du titre foncier n° 3498...
  • Journal Officiel·2026 / N°028·page 44·fr
    ...| 383 conforme à la parcelle A du plan T P D n°95138 (réquisition ...
  • Journal Officiel·2021 / N°040·page 4·fr
    ...Au nom du peuple, L'Assemblée des représentants du peuple ayant a...
  • Journal Officiel·2024 / N°007·page 53·fr
    ...ral du patrimoine appartenant au corps des conservateurs du patrim...
  • Journal Officiel·2024 / N°060·page 18·fr
    Décision du Président de l'Assemblée des Représentants du Peuple d...
  • Journal Officiel·1992 / N°062·page 5·fr
    Vu l'arrêté du 8 septembre 1986, portant 2ème renouvellement du pe...
  • Journal Officiel·2018 / N°043·page 48·fr
    ...Conforme à la parcelle n° 668 du plan du titre foncier n° 7031 Zag...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 39·fr
    2- Les dispositions du paragraphe premier du présent article ne so...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 22·fr
    ...La durée de validité de l'arrêté visé au premier paragraphe du pré...
  • Journal Officiel·1965 / N°011·page 7·fr
    ...— Est expropriée pour cause d'utilité publique, au profit de la Co...
  • Journal Officiel·1971 / N°027·page 17·fr
    ...— Sont abrogées toutes dispositions contraires au présent décret e...
  • Journal Officiel·1985 / N°063·page 5·fr
    ...— Le ministre du plan est chargé de l'exécution du présent décret-...
  • Journal Officiel·2015 / N°081·page 64·fr
    ...| 418 conforme à la parcelle n° 2 du plan du titre foncier n° 9759...
  • Journal Officiel·2018 / N°029·page 182·fr
    ...| 83 Conforme aux parcelles n° 1 et 2 du plan du titre foncier n° ...
  • Journal Officiel·2015 / N°031·page 37·fr
    ...| 507 Conforme à la parcelle n°5 du plan du titre foncier n° 16469...
  • Journal Officiel·1993 / N°065·page 13·fr
    ...75,500 à 79,999 kg 4/1000 du prix de base/G1 75,000 à 79,499 8/100...