21 566 résultats pour ""XPR""
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- Journal Officiel·1974 / N°024·page 8·fr...et par délégation, Le Premier Ministre, HEDI NOUIRA ## EXPROPRI...
- Journal Officiel·2007 / N°104·page 30·fr...1) L'expression « 1er janvier 2008 » prévue aux articles 5, 6, 7, ...
- Journal Officiel·1964 / N°014·page 1·fr... (2 doul kaada 1383), portant expropriation pour cause d'utilité p...
- Journal Officiel·1978 / N°054·page 9·fr...6h) (coefficient 3) 2) Expression orale en langue A (T.P. 2h) (coe...
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- Journal Officiel·1989 / N°072·page 3·fr...# MINISTÈRE DE L'INTÉRIEUR ## EXPROPRIATION Décret n° 89-1635 du...
- Journal Officiel·1980 / N°055·page 8·fr| NUMERO | | | Superficie à exproprier | Noms des ayants-droi...
- Journal Officiel·2023 / N°011·page 52·fr...11 | N° d'ordre au décret d'expropriation | N° de la parcelle su...
- Journal Officiel·1969 / N°026·page 9·fr...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit de la Co...
- Annonces Légales·2019 / N°069·page 37·frÉTAT DE RÉSULTAT (EXPRIMÉ EN DINARS) | | 31/12/2018 | 31/12/201...
- Journal Officiel·2025 / N°008·page 13·fr...2 - Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobil...
- Journal Officiel·1991 / N°001·page 16·fr...— Sont également expropriés tous les droits mobiliers ou immobilie...
- Journal Officiel·2019 / N°033·page 27·fr...Article premier - Sont expropriées pour cause d'utilité publique a...
- Annonces Légales·2020 / N°021·page 33·fr... EXPRESS à GABES - Approbation de l'aval donné par TUNISAIR EXPRES...
- Journal Officiel·1970 / N°052·page 5·fr...— Sont expropriés pour cause d'utilité publique au profit du Conse...
- Journal Officiel·1996 / N°004·page 48·fr...- Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobilie...
- Journal Officiel·1974 / N°044·page 9·fr...— Sont expropriées pour cause d'utilité publique au profit de la C...
- Journal Officiel·2024 / N°005·page 99·fr...2 - Sont également expropriés tous les droits mobiliers et immobil...
- Journal Officiel·1991 / N°069·page 4·fr...| Tableau parcellaire rectificatif d'un immeuble exproprié au pro...