Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 078 résultats pour ""CIPE""
  • Journal Officiel·1985 / N°050·page 3·fr
    ...du présent décret peuvent participer aux concours externes de recr...
  • Journal Officiel·1976 / N°060·page 11·fr
    ...La mesure doit, en principe, toucher d'abord les célibataires puis...
  • Journal Officiel·1989 / N°083·page 3·fr
    ...1) de veiller au maintien des principes de moralité, de probité et...
  • Annonces Légales·2024 / N°030·page 17·fr
    ...Toute personne désirant participer aux enchères publiques doit con...
  • Journal Officiel·1993 / N°013·page 6·fr
    ...- Agréer les investissements dans les projets qui participent à la...
  • Annonces Légales·2005 / N°187·page 3·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes qui ont consi...
  • Journal Officiel·1970 / N°043·page 10·fr
    ...3°) Un ou plusieurs tiers peuvent participer à titre d'observateur...
  • Journal Officiel·1965 / N°028·page 8·fr
    ...Ceux désireux de participer aux enchères doivent se munir d'une au...
  • Journal Officiel·1975 / N°017·page 14·fr
    ...1) Elle participe à l'étude et à la présentation de projets de dév...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 13·fr
    ...idat et l'interdiction de participer à tout concours ou examen ult...
  • Journal Officiel·1961 / N°046·page 20·fr
    ...Ne peuvent participer à l'adjudication que les personnes munies de...
  • Journal Officiel·1965 / N°027·page 18·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1968 / N°014·page 21·fr
    ...à Sousse ## AVIS ## DE DISSOLUTION ANTICIPEE Par décision de l'...
  • Journal Officiel·1995 / N°017·page 6·fr
    ...eure - soit l'autoriser à participer à un test de rattrapage - soi...
  • Journal Officiel·1971 / N°056·page 22·fr
    ...Ceux désireux de participer aux enchères doivent se munir d'une au...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 4·fr
    ...mmet et l'interdiction de participer aux concours et examen ultéri...
  • Journal Officiel·1972 / N°003·page 27·fr
    ...Ne pourront participer aux enchères que les personnes munies d'une...
  • Journal Officiel·1969 / N°020·page 18·fr
    ...a) être de nationalité tunisienne; b) ne pas participer directemen...
  • Journal Officiel·1975 / N°049·page 31·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...
  • Journal Officiel·1976 / N°014·page 9·fr
    ...à l'article 8 et dessus du principe par le Ministre des Transports...