...- Pour participer aux enchères, les étrangers doivent être munis d...

...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...

...— A titre exceptionnel et jusqu'au 31 mars 1959, pourront particip...

...— Les adjoints techniques participent sous l'autorité de leurs che...

...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies de l'a...

...éterminée conformément aux principes du droit international et ce,...

...**Nota :** Ne peut participer aux enchères que celui qui a obtenu ...

...Peuvent également être admis à participer au concours les candidat...

...100.000 francs pour participer aux enchères. Pour tous renseigneme...

...5.** — **Principes de gestion administrative.** — L'A.I.C. de Zerk...

...**Nota.** — Seules pourront participer aux enchères et se porter a...

...Ils participent aux études d'ordre technique et de recherches de l...

... Grombalia; Pour pouvoir participer à l'adjudication on doit obte...

...— Ceux désireux de participer aux enchères doivent se munir d'une ...

...idat et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tout c...

...du charbon de bois est, en principe, interdite. Des autorisations ...

...ans leurs attributions et participent, sous l'autorité hiérarchiqu...

...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies d'une ...

...8°) participe à l'étude, à l'adoption et à l'application des dispo...

...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes munies d'une ...