...pter du 1er novembre 1972 Mme Mabrouka Chihaoui, à compter du 1er ...

...— Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées. ...

...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...

...- Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au ...

...t 1993, ci dessus indiqué sont abrogées et remplacées par les disp...

...| GHOUIL SALENDA | GHOUIL EL MABROUK | GHOUIL EP KHALSI HEDIA | G...

...traires au présent décret sont abrogées. **ART. 14.** — Les Minis...

... 1er octobre 1974 Mohamed Ali Mabrouk Abdallah Amjaâdi, à compter ...

...ntrée du côté est par feu Ben Mabrouk, du côté nord par Abderrazze...

...Mr Noureddine Ben Mabrouk Ben Hadj Ali Gdoura titulaire de la CIN ...

...re 1957 (16 rabia 1 1377), est abrogé et remplacé par les disposit...

...Mabrouk Ben Omar, a décidé d'autoriser le syndic de faillite Mr Hb...

...Hassan Ben Mabrouk Ben Gayed, entrepreneur, demeurant rue du Kowel...

...Le présent avis abroge et remplace l'avis aux importateurs et aux ...

...Mabrouki, Slimani, Channoufi, Zemmali, Kasmi, Mohsni, Mouraidi, Ch...

...u 12 octobre 1982 susvisé sont abrogées et remplacées par les disp...

...— Le bornage provisoire de la propriété dite « Dar Fatima Mabrouka...

...N° 61-199 du 11 mai 1961, sont abrogés et remplacés par les dispos...

...5-2425 du 11 décembre 1995 est abrogé et remplacé par les disposit...

...a boutique de Hadj Hassen ben Mabrouk El Ghariani. A l'Est : la m...