Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 078 résultats pour ""CIPE""
  • Journal Officiel·1964 / N°065·page 4·fr
    ...Directeur de la Régie qui participe aux séances avec voix délibéra...
  • Journal Officiel·1965 / N°063·page 32·fr
    ...Le congé statutaire est en principe donné d'un seul tenant, il en ...
  • Journal Officiel·1968 / N°035·page 14·fr
    ...octobre 1967 a approuvé le principe et les modalités d'un apport c...
  • Journal Officiel·1998 / N°019·page 53·fr
    ...ste des candidats admis à participer au concours externe pour l'ac...
  • Journal Officiel·1964 / N°033·page 4·fr
    ...- il fixe les principes de la répartition des terres aux coopérati...
  • Journal Officiel·1973 / N°037·page 2·fr
    ... devra obéir aux règles et principes admis dans la profession. Ar...
  • Annonces Légales·2016 / N°046·page 51·fr
    ...- Pour participer aux enchères publiques il faut consigner le tier...
  • Journal Officiel·1966 / N°030·page 6·fr
    ...x pour le circonscrire et participer à son extinction. ART. 55. —...
  • Journal Officiel·1963 / N°041·page 21·fr
    ...Ne peuvent participer aux enchères que les personnes menées de l'a...
  • Journal Officiel·1975 / N°003·page 17·fr
    ...Nul ne peut participer aux enchères s'il ne détient pas l'autorisa...
  • Journal Officiel·1991 / N°049·page 15·fr
    ...idat et l'interdiction de participer pendant cinq (5) ans à tout c...
  • Journal Officiel·1967 / N°035·page 5·fr
    ...— Principe de gestion financière. — La gestion financière de l'ass...
  • Journal Officiel·1963 / N°011·page 2·fr
    ...ns opposer son évènement, participe aux opérations de recrutement....
  • Journal Officiel·1974 / N°031·page 5·fr
    ...stitution concernée; - de participer à toute autre tâche de nature...
  • Journal Officiel·1958 / N°100·page 7·fr
    ...« Les nominations sont faites en principe à la classe de début du ...
  • Journal Officiel·1974 / N°064·page 5·fr
    ... le bénéfice des jeux, ni participer de façon quelconque à la répa...
  • Journal Officiel·1985 / N°034·page 12·fr
    ...La mesure doit, en principe, toucher d'abord les célibataires, pui...
  • Journal Officiel·1988 / N°040·page 6·fr
    ...— Nul n'est admis à participer aux opérations électorales s'il n'e...
  • Journal Officiel·1965 / N°032·page 27·fr
    ...Ceux désireux de participer aux enchères doivent se munir d'une au...
  • Journal Officiel·1967 / N°022·page 2·fr
    ... du respect réciproque des principes de la souveraineté, de la non...