Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Journal Officiel·2001 / N°040·page 9·fr
    ...- Les ordres des missions effectuées par les enseignants chercheur...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 15·fr
    ...L'inscription au cycle de formation continue s'effectue au vu d'un...
  • Journal Officiel·1960 / N°024·page 7·fr
    ...ter de la date de leur entrée effective en fonctions. ART. 12. — ...
  • Annonces Légales·2007 / N°011·page 13·fr
    ...a été effectué au greffe du tribunal de 1ère instance de Tunis le ...
  • Journal Officiel·1976 / N°031·page 6·fr
    ...issements de la Ville de Béja effectuant le commerce de détail des...
  • Annonces Légales·2015 / N°015·page 28·fr
    ...été par l'apport en numéraire effectué par Mr Walid Mallouli d'une...
  • Annonces Légales·2015 / N°033·page 52·fr
    ...Cet avis est effectué en vertu des articles 466 et 464 du CPCC, l'...
  • Annonces Légales·2015 / N°050·page 22·fr
    ...e 16789, l'augmentation a été effectuée par 13 actionnaires. Dont...
  • Annonces Légales·2017 / N°042·page 19·fr
    ... souscription et de versement effectuée auprès de Mr Le receveur d...
  • Journal Officiel·1996 / N°076·page 8·fr
    ...nts de commissions, perçus et effectivement rapatriés en Tunisie, ...
  • Journal Officiel·2002 / N°106·page 7·fr
    ...manière détaillée les travaux effectués et emplois occupés en qual...
  • Journal Officiel·2004 / N°074·page 33·fr
    ...ifférents actes de poursuites effectués par eux, * la confection d...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 35·fr
    ...- l'interdiction d'effectuer certaines opérations et toutes autres...
  • Journal Officiel·2017 / N°092·page 17·fr
    ...- Au passage des clients pour effectuer leurs achats, - Au passage...
  • Journal Officiel·1958 / N°027·page 5·fr
    ... au titre du présent Accord s'effectuera selon les dispositions de...
  • Annonces Légales·2004 / N°164·page 10·fr
    ...Les oppositions doivent être effectuées à l'étude de Maître Mazen ...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 15·fr
    ...nté dans la limite des postes effectivement vacants à la date du c...
  • Annonces Légales·2006 / N°019·page 25·fr
    ...Zouari Mohamed a été effectuée, 2006X00353SRLB2 ## Contrat de dé...
  • Annonces Légales·2006 / N°052·page 28·fr
    ...publication de la vente a été effectuée au journal « Achourouk » l...
  • Annonces Légales·2010 / N°048·page 37·fr
    ...Le dépôt de deux copies de tous ces documents a été effectué au gr...