Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1982 / N°054·page 11·fr
    ...— Sont abrogées les dispositions de la loi n° 68-28 du 27 juillet ...
  • Annonces Légales·2013 / N°025·page 47·fr
    ...Maître Adel Mabrouk, route touristique, Hammam Sousse. Désignatio...
  • Journal Officiel·1963 / N°002·page 14·fr
    ...« Mabrouka Rahmouna II »; b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c...
  • Journal Officiel·1977 / N°070·page 9·fr
    ...— Taleb Ben Mabrouk, admis dernièrement au concours de la magistra...
  • Journal Officiel·1996 / N°027·page 3·fr
    ...u conseil constitutionnel sont abrogées. La présente loi organiqu...
  • Journal Officiel·2005 / N°102·page 5·fr
    ...- Sont abrogées, les dispositions des articles 5 et 13 du décret n...
  • Annonces Légales·2025 / N°061·page 77·fr
    ...DALLAH | | CHELLY SAMIR BEN MABROUK | CHERIF MED LASSAAD | CHERI...
  • Annonces Légales·2010 / N°049·page 46·fr
    ...La totalité d'un immeuble immatriculé nommé «Mabrouka» objet du ti...
  • Annonces Légales·2012 / N°136·page 36·fr
    ...lhamid Guerchi de l'immeuble «Mabrouka» titre foncier n° 503 situe...
  • Journal Officiel·1997 / N°063·page 6·fr
    ...- Toutes dispositions contraires au présent décret sont abrogées e...
  • Journal Officiel·1997 / N°065·page 8·fr
    ...- Sont abrogées les dispositions de l'article premier de l'arrêté ...
  • Journal Officiel·1999 / N°063·page 9·fr
    ...– Sont abrogées, les dispositions de l'article 17 de la loi n° 97-...
  • Journal Officiel·1999 / N°093·page 17·fr
    ...– Sont abrogées, les dispositions des paragraphes 2 et 3 de l'arti...
  • Journal Officiel·1967 / N°048·page 24·fr
    ...Mabrouk Snini. Mohamed Ben M'Barek Handoura. Objet : Achats et ven...
  • Journal Officiel·1991 / N°079·page 8·fr
    ...— Sont abrogés les articles 2 et 4 du décret n° 91-99 du 21 janvie...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 11·fr
    ...té susvisé du 4 juin 1985 sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1973 / N°038·page 15·fr
    ...traires au présent décret sont abrogées. ART. 4. — Les Ministres ...
  • Journal Officiel·1987 / N°006·page 12·fr
    ...5 — Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au pr...
  • Journal Officiel·1962 / N°032·page 2·fr
    ... celles du présent décret sont abrogées. ART. 3. — Les Hajebs en ...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 12·fr
    ...Le présent avis abroge et remplace l'avis aux importateurs et aux ...