Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
17 112 résultats pour ""AVANTA""
  • Journal Officiel·2005 / N°032·page 17·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·1989 / N°051·page 5·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages alloués au sous-directeur ...
  • Journal Officiel·2015 / N°011·page 8·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2020 / N°096·page 7·fr
    ...re des finances, avec rang et avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2006 / N°081·page 9·fr
    ...ssée bénéficie du rang et des avantages de sous-directeur d'admini...
  • Journal Officiel·2019 / N°105·page 6·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2016 / N°016·page 17·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2004 / N°020·page 21·fr
    ...89, l'intéressé bénéficie des avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2000 / N°015·page 9·fr
    ...Les avantages fiscaux prévus par le présent article sont accordés ...
  • Journal Officiel·2013 / N°048·page 27·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un directeur d'...
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 14·fr
    ...s finances avec indemnités et avantages d'un directeur d'administr...
  • Journal Officiel·2011 / N°017·page 34·fr
    ...3 - Les avantages prévus aux articles 2 et 3 du décret-loi n°2011-...
  • Journal Officiel·2008 / N°070·page 5·fr
    ...- le chef de l'unité avec rang et avantages de directeur général d...
  • Journal Officiel·2014 / N°040·page 13·fr
    ...t bénéficie des indemnités et avantages accordés à ce dernier. Pa...
  • Journal Officiel·2017 / N°095·page 52·fr
    ...ère des finances avec rang et avantages d'un chef de service d'adm...
  • Journal Officiel·2010 / N°032·page 13·fr
    ...é bénéficie des indemnités et avantages accordés à un sous-directe...
  • Journal Officiel·1994 / N°074·page 5·fr
    ...- le service des avantages codifiés; - le service des avantages sp...
  • Journal Officiel·2012 / N°099·page 19·fr
    ...néficie des indemnités et des avantages afférents à l'emploi de di...
  • Journal Officiel·2020 / N°004·page 8·fr
    ...re des finances, avec rang et avantages d'un sous-directeur d'admi...
  • Journal Officiel·2020 / N°005·page 8·fr
    ...re des finances, avec rang et avantages d'un sous-directeur d'admi...