Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
440 résultats pour ""CROQ""
  • Journal Officiel·1984 / N°064·page 17·fr
    ...21, Rue Paul Ducroquet TUNIS Il résulte d'un acte sous seing priv...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 40·fr
    ...s, d'archives, peut établir le croquis d'une pièce simple et assur...
  • Journal Officiel·1963 / N°055·page 7·fr
    ...reuve de dessin d'art ou en un croquis côté. j) L'épreuve d'expli...
  • Journal Officiel·1978 / N°026·page 10·fr
    ...t punissable des peines de l'escroquerie : 5 ans d'emprisonnement ...
  • Journal Officiel·1973 / N°031·page 21·fr
    ... l'élocution ; - La clarté des croquis et schémas ; - La qualité d...
  • Journal Officiel·1983 / N°060·page 43·fr
    ... transféré à Tunis, Rue Paul Ducroquet N° 21. N° B-1920/1 AUGMEN...
  • Journal Officiel·1961 / N°013·page 11·fr
    ...durée 4 à 6 h., établissement d'une demi-tolle d'après croquis don...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 13·fr
    ...ure, vol, abus de confiance, escroquerie, extorsion de fonds ou va...
  • Journal Officiel·1975 / N°020·page 15·fr
    ... en partant si nécessaire d'un croquis : - Tailleur de pierres; - ...
  • Journal Officiel·2004 / N°069·page 7·fr
    ...e requérant jouit du local, - croquis indicatif de l'emplacement,...
  • Annonces Légales·2012 / N°152·page 34·fr
    ...2012G07807SRUB2 ## Société «Croq'in Design» ## S.U.A.R.L au capi...
  • Journal Officiel·1993 / N°031·page 5·fr
    ... masse - Plan d'implantation - Croquis - Esquise (main levée) Jou...
  • Journal Officiel·1993 / N°031·page 8·fr
    ... masse - Plan d'implantation - Croquis - Esquise (main levée) Jou...
  • Journal Officiel·1971 / N°026·page 5·fr
    ...ifié — abus de confiance — escroquerie — stupéfiants (détention...
  • Journal Officiel·1984 / N°028·page 18·fr
    ...re sis à Tunis 37, Rue Paul de Croquet sous la dénomination « Salo...
  • Journal Officiel·1988 / N°047·page 10·fr
    ...mples et les vols qualifiés Escroquerie et abus de confiance ###...
  • Journal Officiel·1963 / N°027·page 13·fr
    ... un dessin d'ornement, soit un croquis côté, soit un tracé géométr...
  • Journal Officiel·2008 / N°062·page 40·fr
    ...ignage, abus de confiance ou escroquerie. Pour une entreprise don...
  • Journal Officiel·2001 / N°059·page 16·fr
    ...pour abus de confiance, pour escroquerie, pour extorsion de fonds ...
  • Journal Officiel·1984 / N°067·page 27·fr
    ...rs Siège social 21, Rue Paul Ducroquet - TUNIS Il résulte d'un ac...