Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 444 résultats pour ""EXPO""
  • Journal Officiel·1959 / N°015·page 4·fr
    ...— 819 millones par quintal de blé dur exporté par le port de Tunis...
  • Journal Officiel·2001 / N°078·page 69·fr
    ...Aide pour l'organisation d'une exposition d'arts plastiques en Tun...
  • Journal Officiel·2018 / N°104·page 28·fr
    ...1) Les entreprises totalement exportatrice telles que définies par...
  • Journal Officiel·1982 / N°058·page 6·fr
    ...relatif à l'exportation d'amandes sèches. Le Ministre de l'Econom...
  • Journal Officiel·1974 / N°045·page 4·fr
    ... et restrictions à l'exportation et à l'exportation des marchandis...
  • Journal Officiel·1987 / N°056·page 8·fr
    ...— Les entreprises totalement exportatrices peuvent recruter sans f...
  • Journal Officiel·1994 / N°019·page 4·fr
    ...- Les produits exclus du régime de la liberté sont importés ou exp...
  • Journal Officiel·1983 / N°006·page 4·fr
    ...- Au cas où l'exportateur n'est pas l'importateur direct des intra...
  • Journal Officiel·2002 / N°029·page 17·fr
    ...- Avant toute opération d'importation ou d'exportation, les import...
  • Journal Officiel·2020 / N°001·page 27·fr
    - Le contrat signé avec un conseiller en exportation agréé par les...
  • Journal Officiel·2018 / N°004·page 28·fr
    ...5 - Les quantités sont attribuées aux exportateurs privés qui remp...
  • Journal Officiel·1981 / N°072·page 6·fr
    ...Marchandises soumises à la prohibition générale de sortie et expor...
  • Journal Officiel·1960 / N°010·page 15·fr
    ...En conséquence, les exportations antérieures à cette date ne peuve...
  • Journal Officiel·1979 / N°002·page 24·fr
    ...2) Exportations : Marchandises soumises à la prohibition générale...
  • Journal Officiel·1969 / N°031·page 3·fr
    ...Il est tenu à la disposition de l'exportateur dès que l'exportatio...
  • Journal Officiel·2020 / N°094·page 21·fr
    ...et de contrôle des entreprises exportatrices au bureau frontalier ...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 12·fr
    Sous-section 2 A l'exportation Article 37 A l'exportation, la v...
  • Journal Officiel·2025 / N°144·page 3·fr
    Arrêté du ministre du commerce et du développement des exportation...
  • Journal Officiel·2024 / N°128·page 31·fr
    ...MINISTERE DU COMMERCE ET DU DEVELOPPEMENT DES EXPORTATIONS Par ar...
  • Journal Officiel·1988 / N°015·page 3·fr
    ...— Il est créé un conseil national des foires et expositions (CNFE)...