Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 448 résultats pour ""EXPRE""
  • Journal Officiel·2021 / N°115·page 4·fr
    ...Article premier - Est abrogée l'expression « le 14 janvier » prévu...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 13·fr
    L'expression « exercice du droit d'auteur » mentionnée dans l'inti...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 5·fr
    ...50 heures - Anglais technique - Technique d'expression écrite et ...
  • Journal Officiel·2006 / N°072·page 15·fr
    ...bligatoire | | Techniques d'expression | | X | obligatoire | |...
  • Journal Officiel·2007 / N°095·page 15·fr
    ...DES ERREURS, TYPE DE MESURES, EXPRESSION ET REPRESENTATION GRAPHIQ...
  • Journal Officiel·1979 / N°056·page 13·fr
    ...— Expression et Compréhension orales. T.D. 1h. — Traduction. T.D. ...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 7·fr
    ...- L'expression « quatre millions de dinars » prévue à l'article 2 ...
  • Journal Officiel·2005 / N°054·page 45·fr
    ...u de contrôle, n'ont pas fait expressément mention de l'intention ...
  • Journal Officiel·2010 / N°097·page 4·fr
    ...3 - L'expression « aux articles 12 et 14 » citée à l'article 15 du...
  • Journal Officiel·2004 / N°001·page 15·fr
    ...*EXPRESSION ET REPRESENTATION GRAPHIQUE : SCHEMATISATION, SYMBOLE...
  • Journal Officiel·1973 / N°016·page 5·fr
    ...1) l'expression « la Convention » désigne la Convention relative à...
  • Journal Officiel·1964 / N°036·page 4·fr
    ...L'expression « la Convention » désigne la Convention relative à l'...
  • Journal Officiel·1973 / N°008·page 7·fr
    ...— Sur demande expresse, l'Administration douanière d'un Etat adres...
  • Journal Officiel·2007 / N°010·page 1·fr
    ...promotion de la diversité des expressions culturelles, adoptée à P...
  • Journal Officiel·2025 / N°089·page 11·fr
    ...Article premier - Est remplacée l'expression « 18 m » mentionnée a...
  • Journal Officiel·2008 / N°082·page 18·fr
    ...Article premier - L'expression « la direction générale des service...
  • Journal Officiel·2013 / N°102·page 7·fr
    ...15 - Est remplacée l'expression « 84 bis » mentionnée à l'article ...
  • Journal Officiel·1990 / N°010·page 7·fr
    ...b) l'expression « Autorités aéronautiques » signifie, en ce qui co...
  • Journal Officiel·2008 / N°096·page 111·fr
    ...L'expression couvre : i) le personnel sanitaire, militaire ou civ...
  • Journal Officiel·1967 / N°050·page 2·fr
    ...a) L'expression « la Convention » désigne la Convention relative à...