Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Annonces Légales·2020 / N°044·page 17·fr
    ...Il s'agit de 183 parts indivises sur 86350 parts indivises du titr...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 22·fr
    ...1° une maison, au quartier Ghedhara de Djemmal; 2° la moitié indiv...
  • Annonces Légales·2014 / N°135·page 34·fr
    ...Parts Indivises à vendre : 1/ Les 1094 indivises du TF n°33276 Ar...
  • Annonces Légales·2019 / N°068·page 13·fr
    ...5/ désignation des parts indivises objet de la saisie : les immeub...
  • Annonces Légales·2005 / N°030·page 4·fr
    ...Les parts indivises objet de saisie représentent 421 parts indivis...
  • Annonces Légales·2024 / N°130·page 14·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 500/4249 dans l'immeuble déno...
  • Annonces Légales·2011 / N°072·page 52·fr
    ...Il s'agit de 18,45 parts indivises revenants aux débiteurs saisis ...
  • Journal Officiel·1972 / N°025·page 8·fr
    ...## ARTICLE 28 Si l'individu réclamé est poursuivi ou condamné dan...
  • Annonces Légales·2021 / N°108·page 14·fr
    ...2021402797VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
  • Journal Officiel·2023 / N°131·page 8·fr
    ...Score individuel/140 = (Moyenne du baccalauréat x 2) + (moyenne de...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 81·fr
    ...Score individuel = (moyenne du baccalauréat x 1,5) + (moyenne de l...
  • Annonces Légales·2022 / N°033·page 10·fr
    ...Parts Indivises : les 1985,875 indivises du TF 52680 Tunis consist...
  • Annonces Légales·2012 / N°119·page 45·fr
    ...Parts indivises dans un titre foncier à vendre : Les parts indivis...
  • Annonces Légales·2024 / N°034·page 20·fr
    ...La totalité des parts indivises, soit la moitié indivise (81 parts...
  • Journal Officiel·2018 / N°095·page 84·fr
    ...Score individuel = (moyenne du baccalauréat x 1,5) + (moyenne de l...
  • Annonces Légales·2013 / N°084·page 34·fr
    ...La mise à prix de la totalité des parts indivises objet de la sais...
  • Journal Officiel·1991 / N°022·page 10·fr
    ...| | | Minimum de perception par hectomètre indivisible de ligne...
  • Annonces Légales·2017 / N°114·page 29·fr
    ...14 parts indivises saisies du total 120 parts indivises des immeub...
  • Journal Officiel·1964 / N°058·page 22·fr
    ...### Désignation des biens à vendre (1) 42.88 indivis de la maison...
  • Annonces Légales·2025 / N°139·page 22·fr
    ...Ridha Gharssi relatif à l'intégralité des 200 parts sur l'indivis ...