22 672 résultats pour ""INDIV""
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- Journal Officiel·1958 / N°037·page 22·fr...1° une maison, au quartier Ghedhara de Djemmal; 2° la moitié indiv...
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- Annonces Légales·2011 / N°072·page 52·fr...Il s'agit de 18,45 parts indivises revenants aux débiteurs saisis ...
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- Annonces Légales·2021 / N°108·page 14·fr...2021402797VEPA1 Vente aux enchères publiques des parts indivises ...
- Journal Officiel·2023 / N°131·page 8·fr...Score individuel/140 = (Moyenne du baccalauréat x 2) + (moyenne de...
- Journal Officiel·2018 / N°095·page 81·fr...Score individuel = (moyenne du baccalauréat x 1,5) + (moyenne de l...
- Annonces Légales·2022 / N°033·page 10·fr...Parts Indivises : les 1985,875 indivises du TF 52680 Tunis consist...
- Annonces Légales·2012 / N°119·page 45·fr...Parts indivises dans un titre foncier à vendre : Les parts indivis...
- Annonces Légales·2024 / N°034·page 20·fr...La totalité des parts indivises, soit la moitié indivise (81 parts...
- Journal Officiel·2018 / N°095·page 84·fr...Score individuel = (moyenne du baccalauréat x 1,5) + (moyenne de l...
- Annonces Légales·2013 / N°084·page 34·fr...La mise à prix de la totalité des parts indivises objet de la sais...
- Journal Officiel·1991 / N°022·page 10·fr...| | | Minimum de perception par hectomètre indivisible de ligne...
- Annonces Légales·2017 / N°114·page 29·fr...14 parts indivises saisies du total 120 parts indivises des immeub...
- Journal Officiel·1964 / N°058·page 22·fr...### Désignation des biens à vendre (1) 42.88 indivis de la maison...
- Annonces Légales·2025 / N°139·page 22·fr...Ridha Gharssi relatif à l'intégralité des 200 parts sur l'indivis ...