...bitat pour la réalisation du projet de modernisation des services ...

Vu le décret n° 75-384 du 17 juin 1975, autorisant les ministres e...

... cellule territoriale de vulgarisation agricole «Téboursouk » | Ch...

...2.** — La carte professionnelle d'artisan des Petits Métiers est d...

...Le ministre du commerce et de l'artisanat, Vu la loi n° 83-112 du...

La durée de sa réalisation est fixée à neuf mois à compter de la p...

...Le ministre du commerce et de l'artisanat Ridha Ben Mosbah Vu Le ...

...t à l'utilisation de la dialyse péritonéale et l'utilisation des t...

| Les éléments du plan dont la réalisation doit être entamée | St...

...– La durée de réalisation du projet est fixée à cinq ans à compter...

...Les éléments du plan de mise à niveau dont la réalisation doit êtr...

...| | | | | | - Généralisation de l'utilisation de la burea...

Vu le décret n° 89-1234 du 31 août 1989, fixant l'organisation spé...

...- artisan - entreprise artisanale - établissement de formation - c...

...- Retrait des autorisations Art. 19. - Les autorisations de trans...

...La réalisation du Barrage El Maleh : La durée de réalisation du b...

...- L'autorisation ne pourra être accordée que si l'unité d'ionisati...

...de l'élaboration du schéma | Structure responsable de la réalisati...

...SCHEMA D'INFORMATISATION DU MINISTERE | ELABORATION DU SCHEMA | ...

... cellule territoriale de vulgarisation agricole aux commissariats ...