Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 977 résultats pour ""NAVI""
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 498·fr
    ...Division de la Navigabilité à la Direction de la Navigabilité Adre...
  • Annonces Légales·2021 / N°076·page 13·fr
    ...caractéristiques du navire : - Nom du Navire Mv Bekir Hacibe Kiro...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 64·fr
    ...Obtention du certificat de familiarisation avec les navires à pass...
  • Journal Officiel·2006 / N°087·page 46·fr
    ... navires-citernes exigé des gens de mer employés à bord des navire...
  • Journal Officiel·2006 / N°069·page 244·fr
    ...Duplicata de l'acte de nationalité et/ou du congé du navire. | C...
  • Journal Officiel·2010 / N°080·page 7·fr
    ...président, - le directeur de la flotte et de la navigation maritim...
  • Journal Officiel·1974 / N°070·page 17·fr
    ...— A l'exception des navires d'une jauge brute inférieure à 500 ton...
  • Journal Officiel·1975 / N°051·page 22·fr
    ...- du contrôle des affrélements des navires étrangers; - du visa de...
  • Journal Officiel·2006 / N°061·page 79·fr
    ...- Fonctions à assurer par les stations de navire en zone océanique...
  • Journal Officiel·2026 / N°036·page 9·fr
    ...17 - Le quota attribué à chaque liste est réparti entre les navire...
  • Journal Officiel·2022 / N°126·page 26·fr
    ...| Fonctions | Navires | Brevets d'aptitude ou Certificats d'aptit...
  • Journal Officiel·2004 / N°052·page 57·fr
    ...Lorsqu'il prend des mesures à l'encontre d'un navire conformément ...
  • Journal Officiel·1962 / N°022·page 18·fr
    ...L'affréteur peut avoir la gestion commerciale du navire et le frét...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 62·fr
    ...gers sur des navires à passagers autres que les navires rouliers à...
  • Journal Officiel·2007 / N°023·page 68·fr
    ...gers sur des navires à passagers autres que les navires rouliers à...
  • Journal Officiel·2020 / N°090·page 13·fr
    ...2 - Le tarif de l'amarrage ou du désamarrage du navire est fixé co...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 31·fr
    ...s des soins médicaux à bord du navire. Certificat d'aptitude à l'e...
  • Journal Officiel·2002 / N°066·page 33·fr
    ...- Le propriétaire d'un navire ou toute personne physique ou morale...
  • Annonces Légales·2026 / N°036·page 24·fr
    ...00.50 m | Nom de navire ELISIBETE Couleur blanc en haut et rouge e...
  • Journal Officiel·1977 / N°024·page 4·fr
    ...En cas de perte ou d'innavigabilité absolue du navire, le Directeu...