1 180 résultats pour ""ORNES""
- Journal Officiel·1997 / N°080·page 8·fr...- Les limites de la parcelle déclassée sont fixées par les bornes ...
- Journal Officiel·1968 / N°037·page 14·fr...2°) La réquisition n° 58.174 bornée par les bornes 12, 11, 10, 9, ...
- Journal Officiel·2021 / N°063·page 9·fr...our lampes d’une tension aux bornes inférieure à 50 Volts et d’une...
- Journal Officiel·1994 / N°049·page 9·fr...La limite suit les bornes DPM 118 - DPM 1 - DPM 2 - DPM 3 - DPM 4 ...
- Journal Officiel·1977 / N°072·page 8·fr...ed Sidi Abid passant par les bornes 3 et 2 pour aboutir à la borne...
- Annonces Légales·2008 / N°003·page 40·fr...e et droit, et au niveau des bornes kilométriques n° 105-106-107, ...
- Journal Officiel·1974 / N°028·page 25·fr...2°) Une parcelle de terre limitée au Nord et à l'Est par les borne...
- Annonces Légales·2005 / N°138·page 4·fr...chambre B2 délimitée par des bornes foncières numérotées sous les ...
- Journal Officiel·2006 / N°015·page 12·fr...our lampes d’une tension aux bornes inférieure à 50 Volts et d’une...
- Journal Officiel·1969 / N°025·page 7·fr...nal défini ci-dessus par des bornes en forme de pyramide rectangul...
- Annonces Légales·2013 / N°085·page 56·fr...terrain de 1500 m² entre les bornes topographiques, située en fron...
- Journal Officiel·1989 / N°034·page 11·fr...s l'usage touristique et les bornes fontaines publiques. 1.7 — Po...
- Journal Officiel·1960 / N°003·page 5·fr...s ci-dessus définis, par des bornes spéciales en forme de pyramide...
- Journal Officiel·1985 / N°030·page 7·fr...al ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramides rectangu...
- Journal Officiel·1961 / N°019·page 21·fr...145.709, propriété Lombardo I avec les bornes 35, 26, 28, 187, 171...
- Journal Officiel·1963 / N°026·page 21·fr...13°) Jet de matières quelconques dans les cuvettes des bornes-font...
- Journal Officiel·1958 / N°004·page 25·fr...force électromotrice, résistance, tension aux bornes. Association ...
- Journal Officiel·1988 / N°031·page 14·fr...s l'usage touristique et les bornes fontaines publiques. 1.7 — Po...
- Journal Officiel·1968 / N°045·page 3·fr...13°) Jet de matières quelconques dans les cuvettes des bornes-font...
- Journal Officiel·2010 / N°105·page 57·fr... d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes...