Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
1 180 résultats pour ""ORNES""
  • Journal Officiel·1997 / N°080·page 8·fr
    ...- Les limites de la parcelle déclassée sont fixées par les bornes ...
  • Journal Officiel·1968 / N°037·page 14·fr
    ...2°) La réquisition n° 58.174 bornée par les bornes 12, 11, 10, 9, ...
  • Journal Officiel·2021 / N°063·page 9·fr
    ...our lampes d’une tension aux bornes inférieure à 50 Volts et d’une...
  • Journal Officiel·1994 / N°049·page 9·fr
    ...La limite suit les bornes DPM 118 - DPM 1 - DPM 2 - DPM 3 - DPM 4 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°072·page 8·fr
    ...ed Sidi Abid passant par les bornes 3 et 2 pour aboutir à la borne...
  • Annonces Légales·2008 / N°003·page 40·fr
    ...e et droit, et au niveau des bornes kilométriques n° 105-106-107, ...
  • Journal Officiel·1974 / N°028·page 25·fr
    ...2°) Une parcelle de terre limitée au Nord et à l'Est par les borne...
  • Annonces Légales·2005 / N°138·page 4·fr
    ...chambre B2 délimitée par des bornes foncières numérotées sous les ...
  • Journal Officiel·2006 / N°015·page 12·fr
    ...our lampes d’une tension aux bornes inférieure à 50 Volts et d’une...
  • Journal Officiel·1969 / N°025·page 7·fr
    ...nal défini ci-dessus par des bornes en forme de pyramide rectangul...
  • Annonces Légales·2013 / N°085·page 56·fr
    ...terrain de 1500 m² entre les bornes topographiques, située en fron...
  • Journal Officiel·1989 / N°034·page 11·fr
    ...s l'usage touristique et les bornes fontaines publiques. 1.7 — Po...
  • Journal Officiel·1960 / N°003·page 5·fr
    ...s ci-dessus définis, par des bornes spéciales en forme de pyramide...
  • Journal Officiel·1985 / N°030·page 7·fr
    ...al ci-dessus définis par des bornes en forme de pyramides rectangu...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 21·fr
    ...145.709, propriété Lombardo I avec les bornes 35, 26, 28, 187, 171...
  • Journal Officiel·1963 / N°026·page 21·fr
    ...13°) Jet de matières quelconques dans les cuvettes des bornes-font...
  • Journal Officiel·1958 / N°004·page 25·fr
    ...force électromotrice, résistance, tension aux bornes. Association ...
  • Journal Officiel·1988 / N°031·page 14·fr
    ...s l'usage touristique et les bornes fontaines publiques. 1.7 — Po...
  • Journal Officiel·1968 / N°045·page 3·fr
    ...13°) Jet de matières quelconques dans les cuvettes des bornes-font...
  • Journal Officiel·2010 / N°105·page 57·fr
    ... d'autres mammifères marins, cornes, bois, sabots, ongles, griffes...