Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 23·fr
    ...Les procédures d'exécution des décisions des organismes internatio...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 37·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DU TOURISME DU COMMERCE ET DE L'AR...
  • Journal Officiel·2024 / N°109·page 33·fr
    Arrêté du ministre du tourisme du 6 septembre 2024, portant délega...
  • Journal Officiel·2019 / N°014·page 15·fr
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  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 159·fr
    République Tunisienne Ministère du Tourisme, du Commerce et de l'A...
  • Journal Officiel·2003 / N°026·page 163·fr
    République Tunisienne Ministère du Tourisme, du Commerce et de l'A...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 35·fr
    A/AC.241/27 page 23 # Article 21 ## Mécanismes financiers 1. La...
  • Journal Officiel·2017 / N°039·page 21·fr
    Arrêté de la ministre du tourisme et de l'artisanat du 9 mai 2017,...
  • Journal Officiel·1985 / N°087·page 4·fr
    ...En contrepartie, les organismes non-résidents sont soumis à une co...
  • Journal Officiel·2008 / N°093·page 33·fr
    ...MINISTERE DU TOURISME Arrêté du ministre du tourisme du 6 novembr...
  • Journal Officiel·2011 / N°043·page 3·fr
    ...« Article 16 (nouveau) - Un organisme public peut refuser de commu...
  • Journal Officiel·2022 / N°039·page 4·fr
    ...13 - Le blessé de l'acte de terrorisme bénéficie de la gratuité de...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 2·fr
    ...4014 # Ministère du Tourisme Arrêté du ministre du tourisme du 9 ...
  • Journal Officiel·2018 / N°028·page 4·fr
    ...Ils sont dénommés ci-après « l'organisme concerné ou les organisme...
  • Journal Officiel·2002 / N°098·page 15·fr
    ...Le ministre du tourisme, du commerce et de l'artisanat, Vu la loi...
  • Journal Officiel·2009 / N°052·page 12·fr
    ...On entend par organismes de radio et télévision, au sens de la pré...
  • Journal Officiel·2003 / N°032·page 7·fr
    ... relative aux centres d'athlétisme, Vu le décret n° 2002-2011 du ...
  • Journal Officiel·2005 / N°062·page 31·fr
    ...- Le ministre chargé du tourisme est l'ordonnateur du fonds de dév...
  • Journal Officiel·1996 / N°021·page 36·fr
    ...Afin d'accroître l'efficacité et l'efficience des mécanismes finan...
  • Journal Officiel·2006 / N°093·page 57·fr
    République Tunisienne Ministère du tourisme Annexe n° 8.5 # SYSTE...