Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
9 838 résultats pour ""SULTAN""
  • Journal Officiel·1970 / N°033·page 19·fr
    ...ce dénoncée de 300 m² celle résultant du présent bornage est de 2 ...
  • Journal Officiel·1977 / N°021·page 25·fr
    ...7000 m2., celle résultant du présent bornage est de : 5898 m2. L'...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 17·fr
    ...ce dénoncée de 62 m², celle résultant du présent bornage est de 72...
  • Journal Officiel·1971 / N°029·page 41·fr
    ...90 a, celle résultant du présent bornage est de 4 ha. 77 a 20ca. ...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 24·fr
    ...— Amortissements des créances sur l'État résultant du transfert du...
  • Journal Officiel·1979 / N°019·page 18·fr
    ...2845 m², celle résultant du présent bornage est de 1859 m². L'imm...
  • Journal Officiel·1970 / N°040·page 23·fr
    ...ce dénoncée de 20 m², celle résultant du présent bornage est de 20...
  • Journal Officiel·1975 / N°069·page 10·fr
    ...nce dénoncée de 26 m² celle résultant du présent bornage est de 29...
  • Journal Officiel·1974 / N°017·page 14·fr
    ...ce dénoncée de 220 m² celle résultant du présent bornage est de 20...
  • Journal Officiel·1972 / N°006·page 30·fr
    ...1ha 05a, celle résultant du présent bornage est de 1ha 14a 30ca. ...
  • Journal Officiel·1972 / N°046·page 15·fr
    ...ne contenance de 2ha, celle résultant du présent bornage est de 1h...
  • Journal Officiel·1973 / N°022·page 8·fr
    ...En aucun cas, le Chirurgien-Dentiste spécialiste ou consultant ne ...
  • Annonces Légales·2008 / N°108·page 17·fr
    ...L'associé unique de la société «International Consultant Erray » d...
  • Journal Officiel·1978 / N°010·page 27·fr
    ...50a et celle résultant du présent bornage est de 2 ha. 73a. 42ca. ...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 45·fr
    ...terrain nu d'une contenance résultant du présent bornage de 1ha 96...
  • Journal Officiel·1979 / N°022·page 17·fr
    ...celle résultant du présent bornage provisoire est de 1h 52a 70. L...
  • Journal Officiel·1975 / N°061·page 22·fr
    ... de 200 mètres carrés celle résultant du présent bornage provisoir...
  • Journal Officiel·1973 / N°046·page 51·fr
    ...noncée de 2ha environ celle résultant du présent bornage et de 2h ...
  • Journal Officiel·1978 / N°004·page 35·fr
    ...celle résultant du présent bornage est de 9512 m². L'immeuble se ...
  • Annonces Légales·2015 / N°131·page 44·fr
    ...- Monsieur Amin Slim consultant juridique. - Monsieur Tarak Hosni ...