Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
2 528 résultats pour ""T A D""
  • Journal Officiel·1975 / N°044·page 8·fr
    ...De D en suivant une direction Nord-Est jusqu'au point A du départ....
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 229·fr
    ... l'Aménagement du Territoire et a désigné à cette fin un bureau d'...
  • Journal Officiel·1957 / N°035·page 50·fr
    ...— DEPENSES SUR RESSOURCES EXTRAORDINAIRES ET A DESTINATION SPECIAL...
  • Annonces Légales·2010 / N°008·page 14·fr
    ... et les besoins de la Banque et a donné pouvoir au Conseil d'Admin...
  • Annonces Légales·2020 / N°090·page 3·fr
    ... pas 300 millions de dinars, et a donné au Directoire les pouvoirs...
  • Journal Officiel·1975 / N°084·page 25·fr
    ...meurant à Tunis 25, rue M’rabet a demandé l’immatriculation d’une ...
  • Journal Officiel·2004 / N°033·page 35·fr
    ...rès la date à laquelle cet Etat a déposé son instrument de ratific...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 29·fr
    ...Enfin elle a approuvé les statuts sociaux et a déclaré la Société ...
  • Journal Officiel·2000 / N°095·page 43·fr
    ...1.3.3 Si la détermination des valeurs d'apport a donné lieu à une ...
  • Journal Officiel·2017 / N°080·page 7·fr
    ...'instance ou un acte équivalent a dû être transmis à l'étranger au...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 43·fr
    ...emeurant à Sousse, rue de Rabat a demandé l'immatriculation d'une ...
  • Journal Officiel·2008 / N°005·page 178·fr
    ...é à 2000 employés et son budget a dépassé 23 M.D à la fin de 2005 ...
  • Journal Officiel·1966 / N°027·page 31·fr
    ... F du Cheikhat d'El Haouaria et A du Cheikhat de Korba Banlieue, c...
  • Annonces Légales·2015 / N°046·page 61·fr
    ...tecte en Tunisie, le 20ème COAT a dressé le Tableau de l'ordre 20...
  • Annonces Légales·2010 / N°152·page 20·fr
    ...tal de 40 millions de dinars et a donné pouvoirs au Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·2003 / N°033·page 32·fr
    ...Par ailleurs, l'Institut a défini les méthodes pédagogiques en l'a...
  • Annonces Légales·2006 / N°051·page 48·fr
    ...qu'ils lui ont été présentés et a donné en conséquence, quitus ent...
  • Annonces Légales·2010 / N°120·page 18·fr
    ...+ 1,25% brut l'an au maximum et a délégué le pouvoir à la Directio...
  • Annonces Légales·2014 / N°142·page 18·fr
    ...al de 100 millions de dinars et a donné pouvoirs au Conseil d'Admi...
  • Journal Officiel·1972 / N°024·page 52·fr
    ...tion anticipée de la Société et a désigné l'A.S.D.E. (au Service d...