Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
226 687 résultats pour ""U P""
  • Journal Officiel·1979 / N°044·page 10·fr
    ...Du point B la limite se dirige en direction Sud-Est jusqu'au point...
  • Journal Officiel·2016 / N°057·page 19·fr
    ... 320 conforme à la parcelle A du plan T.P.D n° 57368 | | 30a66ca ...
  • Journal Officiel·2019 / N°089·page 36·fr
    ...Article premier - Le montant du prix du progrès social au titre de...
  • Journal Officiel·1975 / N°037·page 2·fr
    ...2.** — Les services du Ministère du Plan et les services technique...
  • Journal Officiel·2018 / N°080·page 9·fr
    Du point (C) la limite se dirige vers le Nord-Ouest en suivant une...
  • Journal Officiel·1968 / N°003·page 2·fr
    ...— Un Conseil National du Plan — Un Conseil Interministériel du Pla...
  • Journal Officiel·2008 / N°102·page 3·fr
    ...onseiller du patrimoine au corps des conservateurs du patrimoine à...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 12·fr
    ...Du point C au point D la limite se confond avec cette piste. Du po...
  • Journal Officiel·1963 / N°035·page 13·fr
    ...Les limites Nord du présent permis et Sud du permis de recherches ...
  • Journal Officiel·1974 / N°049·page 10·fr
    ...Du point F la limite suit le rivage jusqu'au point A de départ. #...
  • Journal Officiel·2015 / N°061·page 26·fr
    ...riée | Noms des Propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·1996 / N°094·page 44·fr
    ...68 | servie au père et à la mère par l'employeur du père en foncti...
  • Journal Officiel·2008 / N°069·page 8·fr
    ...- se conformer aux objectifs de réalisation du parc urbain et s'ab...
  • Journal Officiel·1990 / N°006·page 8·fr
    ...Du point D la limite suit la piste agricole El Majdoub jusqu'au po...
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 26·fr
    ...— Le Chef du Service du Personnel Contractuel est nommé parmi les ...
  • Journal Officiel·2018 / N°076·page 86·fr
    ...riée | Noms des propriétaires ou présumés tels | | --- | --- | --...
  • Journal Officiel·1965 / N°065·page 18·fr
    ...au Nord du point de repère ci-dessus défini. La limite Est : est ...
  • Journal Officiel·1975 / N°055·page 18·fr
    ...8,000), la limite du périmètre s'écrit dans le sens des aiguilles ...
  • Journal Officiel·1998 / N°036·page 11·fr
    ...1 - remembrement foncier du périmètre du projet : sa durée de réal...
  • Journal Officiel·2019 / N°022·page 15·fr
    ...Du point B la limite se dirige vers le sud jusqu'au point C (X=591...