Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
36 048 résultats pour ""VALEUR""
  • Journal Officiel·2001 / N°026·page 21·fr
    ...– La liste des unités de valeurs préparatoires permettant à l'accè...
  • Journal Officiel·2015 / N°104·page 28·fr
    4) Est ajouté au code de la taxe sur la valeur ajoutée un article ...
  • Annonces Légales·2016 / N°088·page 15·fr
    ...Périodicité de calcul de la valeur liquidative : Hebdomadaire Prix...
  • Journal Officiel·1976 / N°048·page 3·fr
    ...| Taille de bouteilles et flacons dont la valeur n'excède pas 50% ...
  • Journal Officiel·2013 / N°024·page 51·fr
    ...* qualité satisfaisante lorsque toutes les valeurs observées indiq...
  • Annonces Légales·2015 / N°088·page 23·fr
    ...2- diminution de la valeur nominale des parts sociales de la socié...
  • Journal Officiel·2016 / N°105·page 12·fr
    ...| | | - la valeur varie de cinq cent mille dinars à un million ...
  • Journal Officiel·2017 / N°002·page 25·fr
    ...Les valeurs normales de la tension assignée sont : 12 kV - 17,5 kV...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 19·fr
    ...ng en investissement dans des valeurs mobilières ## Section 1 La...
  • Journal Officiel·1969 / N°012·page 36·fr
    ...Mohamed Salah Kalfat 98 rue Sidi Mahrez Tunis pour une valeur de 7...
  • Journal Officiel·2001 / N°085·page 14·fr
    ...Le déclarant de la valeur s'engage également à fournir toute infor...
  • Journal Officiel·2024 / N°139·page 23·fr
    ...ng en investissement dans des valeurs mobilières doit établir des ...
  • Journal Officiel·2019 / N°041·page 7·fr
    ...7 - La liste des unités de valeurs préparatoires à valider par les...
  • Journal Officiel·2005 / N°003·page 25·fr
    ...Est réduit à 10% le taux de la taxe sur la valeur ajoutée due à l'...
  • Journal Officiel·2008 / N°010·page 21·fr
    ...Les valeurs résiduelles estimées et non garanties retenues pour le...
  • Journal Officiel·2021 / N°119·page 18·fr
    ...Le droit est dû au taux de 3% de la valeur de l'immeuble objet de ...
  • Journal Officiel·2002 / N°011·page 41·fr
    ...e en valeurs mobilières ☐ l’actif net portefeuille en valeurs mobi...
  • Journal Officiel·2000 / N°008·page 6·fr
    ...- soit d'une copie de l'étude du projet de mise en valeur ou de l'...
  • Journal Officiel·2009 / N°103·page 21·fr
    ...6 - Est suspendue la taxe sur la valeur ajoutée due à l'importatio...
  • Journal Officiel·1986 / N°001·page 4·fr
    ...- Office de mise en valeur de la vallée de la Medjerda; - Office d...