Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
43 269 résultats pour ""reprise""
  • Journal Officiel·2013 / N°019·page 4·fr
    Nomination d'un membre au conseil d'entreprise de l'office de déve...
  • Journal Officiel·1998 / N°004·page 20·fr
    ...- présider le conseil d'entreprise, préparer ses travaux et veille...
  • Journal Officiel·2010 / N°007·page 14·fr
    ...- le secteur du tourisme, pour les entreprises installées dans les...
  • Journal Officiel·1983 / N°079·page 4·fr
    ...— Soit dans le cadre d'une entreprise artisanale telle que définie...
  • Journal Officiel·2011 / N°044·page 7·fr
    ...7) Une entreprise d'assurances d'un État contractant est considéré...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 10·fr
    ...Il peut proposer de soumettre l'entreprise aux procédures de faill...
  • Journal Officiel·2008 / N°071·page 12·fr
    ...Entreprise générale Catégorie : 5 = 8.000.000DT | Moyens humains...
  • Journal Officiel·1994 / N°028·page 5·fr
    ...5) une entreprise d'assurances d'un État contractant est considéré...
  • Journal Officiel·2024 / N°098·page 1·fr
    ...n de membres au conseil d'entreprise de l'Agence Tunisienne de la ...
  • Journal Officiel·2002 / N°027·page 6·fr
    ...L'entreprise d'assurances ou l'entreprise de réassurances qui n'ex...
  • Journal Officiel·2000 / N°101·page 10·fr
    ...Ce prix est dénommé "prix des commissions consultatives d'entrepri...
  • Journal Officiel·2003 / N°104·page 11·fr
    ...## Section V ## La location ou la location gérance de l'entrepris...
  • Journal Officiel·2003 / N°089·page 27·fr
    ...L'entreprise peut également lui permettre de participer à la réali...
  • Journal Officiel·1987 / N°062·page 9·fr
    ...— Le contrat de préembauche est un contrat par lequel l'entreprise...
  • Journal Officiel·1995 / N°033·page 7·fr
    ...## Section IV ## La cession de l'entreprise Art. 47. - Le tribun...
  • Journal Officiel·1992 / N°075·page 35·fr
    ...En outre, le gestionnaire de l'entreprise publique ne peut prétend...
  • Journal Officiel·2006 / N°094·page 22·fr
    ...# CONGE POUR CREATION D'ENTREPRISE Par décret n° 2006-3062 du 20 ...
  • Journal Officiel·2001 / N°070·page 73·fr
    ...- les entreprises privées non assujetties à la taxe de formation p...
  • Journal Officiel·2008 / N°038·page 30·fr
    ...## CONGE POUR LA CREATION D'ENTREPRISE **Par décret n° 2008-1768 ...
  • Journal Officiel·2018 / N°083·page 19·fr
    ...t des petites et moyennes entreprises du 31 août 2018. Monsieur M...