11 676 résultats pour ""GIT""
- Journal Officiel·1972 / N°020·page 44·fr...emplaires de l'acte dont il s'agit ont été déposés au Greffe du Tr...
- Journal Officiel·2005 / N°068·page 62·fr...aux, et le cas d'empêchement légitime dûment justifié. ## Article...
- Journal Officiel·1986 / N°009·page 13·fr...res, latitude 38 G 11' 60'' longitude 7 G 59' 62'' carte d'El Ayac...
- Annonces Légales·2022 / N°140·page 12·fr...Il s'agit d'une terre nue au sol léger et profond, avec des trous ...
- Journal Officiel·1985 / N°027·page 16·fr...rtial) 6) Melle Deslettres (Brigitte Claudine Hortense Julie) 7) M...
- Annonces Légales·2025 / N°019·page 15·fr...Il s'agit d'un vaste terrain d'une superficie de dix hectares et t...
- Journal Officiel·1958 / N°078·page 2·fr...tat à l'Intérieur lorsqu'il s'agit de Communes dont les budgets re...
- Journal Officiel·2006 / N°079·page 14·fr... - une copie du statut s'il s'agit d'une personne morale - une lis...
- Journal Officiel·1992 / N°083·page 3·fr... sécurité à laquelle on peut légitimement s'attendre et ne pas por...
- Journal Officiel·1993 / N°028·page 8·fr...4) L'empreinte digitale du pouce droit gravée à droite de la carte...
- Annonces Légales·2025 / N°066·page 15·fr...Il s'agit d'un terrain nu constructible, non loti, situé côté sud,...
- Journal Officiel·1972 / N°020·page 9·fr...40G 35' 7'', longitude : 8G 11' 43'', côte 207m, carte du Djebel I...
- Journal Officiel·2002 / N°065·page 7·fr...ignification au saisi, s'il s'agit d'un immeuble non immatriculé, ...
- Journal Officiel·1984 / N°057·page 4·fr...39 G 98° 85'', longitude : 6 G 81, 33'', altitude : 580 m, carte d...
- Annonces Légales·2018 / N°149·page 59·fr...Il s'agit d'un lot de terrain nu sis Route de Gremda km 07, Sfax d...
- Journal Officiel·1959 / N°064·page 27·fr...L'immeuble, dont s'agit a été saisi par commandement-saisie de M. ...
- Annonces Légales·2011 / N°030·page 44·fr...Il s'agit d'un local à usage commercial non immatriculée sis au ce...
- Journal Officiel·2024 / N°153·page 35·fr...Caractère de la zone Il s'agit des zones vertes équipées qui sont...
- Journal Officiel·1972 / N°039·page 8·fr...39 G 44' 45'', longitude : 6 G 95' 73'', côte 1.211, carte de Thal...
- Journal Officiel·1992 / N°088·page 13·fr...- 12.000 D lorsqu'il s'agit d'activités de prestations de services...