Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
22 672 résultats pour ""INDIV""
  • Journal Officiel·2001 / N°043·page 40·fr
    ..., tous propriétaires de parts indivises avec la Société de Phospha...
  • Annonces Légales·2009 / N°095·page 26·fr
    ...375 parts indivises de 100.000 parts dans l'indivision objet du ti...
  • Annonces Légales·2009 / N°088·page 50·fr
    ...Il s'agit des parts indivises du titre foncier numéro 2228 Ben Aro...
  • Journal Officiel·1975 / N°018·page 5·fr
    ...Sans modifier la nature des contrats individuels, les clauses, de ...
  • Journal Officiel·2000 / N°086·page 46·fr
    ...Ces candidats sont convoqués pour passer l'examen par lettres indi...
  • Annonces Légales·2008 / N°013·page 37·fr
    ...La totalité des cote-parts indivis soit 865 action qui sont égaux ...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 35·fr
    ...med Ben Boubaker Saïd, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...
  • Annonces Légales·2010 / N°063·page 49·fr
    ...Toute sa quote -part indivise du terrain nommé «Karabil» de la for...
  • Journal Officiel·1977 / N°006·page 43·fr
    ...ed Rached, pour 1 - 3, dans l'indivision entre eux. Qu'elle n'est...
  • Annonces Légales·2008 / N°051·page 24·fr
    ...Les parts indivises revenant à Zmourda Bent Ali Ben Mohamed Klaai ...
  • Journal Officiel·1990 / N°021·page 8·fr
    ...b) Un droit de propriété indivis sur la moitié des deux parcelles ...
  • Annonces Légales·2025 / N°079·page 11·fr
    ...Les parts indivises proposées à la vente sont 5000 parts du fracti...
  • Journal Officiel·2006 / N°050·page 32·fr
    ... | | - Activités sportives individuelles | | | | | 72 | | ...
  • Annonces Légales·2005 / N°111·page 3·fr
    ...Parts indivises à vendre : Les 136/14 parts indivises de l'immeubl...
  • Journal Officiel·1969 / N°021·page 26·fr
    ...1) Le requérant pour 12/24 dans l'indivision. 2) Héritiers Hadj H...
  • Annonces Légales·2009 / N°134·page 46·fr
    ...Les parts indivises saisies : Les parts indivises revenants au cau...
  • Annonces Légales·2024 / N°121·page 18·fr
    ...La totalité des parts indivises soit 101/202 parts revenant à titr...
  • Annonces Légales·2005 / N°060·page 6·fr
    ...Le 1/3 indivis du terrain sis à route El Mahdia Km 2.5 El Bousten ...
  • Annonces Légales·2007 / N°027·page 37·fr
    ...Les parts indivises objet de la vente : 1- Les parts indivises de...
  • Annonces Légales·2008 / N°017·page 32·fr
    ...Les parts indivises qui s'élèvent à 2259,827 de la totalité des pa...