Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
191 978 résultats pour ""MIS""
  • Journal Officiel·1968 / N°028·page 45·fr
    ...— Remouvellement du Commissaire aux Comptes, — Questions diverses....
  • Journal Officiel·1970 / N°002·page 2·fr
    ...Il a été mis fin aux fonctions de Monsieur Mongi El Kooli en sa qu...
  • Journal Officiel·2006 / N°007·page 11·fr
    ...Ce permis s'étend sur les gouvernorats de Kébili et Tozeur, compor...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 9·fr
    ...- Un commissaire du gouvernement nommé par le Ministre des Finance...
  • Journal Officiel·1976 / N°005·page 28·fr
    ...Tirant les conditions et les modalités d’émission et de remboursem...
  • Annonces Légales·2009 / N°017·page 26·fr
    ...RENSEIGNEMENTS RELATIFS A L'EMISSION ## 3.1. Décision à l'origine...
  • Annonces Légales·2022 / N°097·page 17·fr
    ...Les commissaires aux comptes P/GS Audit & Advisory P/Commissa...
  • Journal Officiel·1976 / N°001·page 2·fr
    ...— L'envoi de fonctionnaires ou agents en mission hors de Tunisie f...
  • Journal Officiel·2016 / N°058·page 15·fr
    ...Lors de l'exercice de leurs missions, les agents chargés de la sup...
  • Journal Officiel·2000 / N°072·page 28·fr
    ...Le rapport de la commission d'achat, doit être soumis aux conseils...
  • Journal Officiel·2007 / N°006·page 11·fr
    ...La mise en demeure doit indiquer les infractions commises par l'im...
  • Journal Officiel·1975 / N°035·page 16·fr
    ...— Les exportateurs doivent choisir un commissionnaire parmi les co...
  • Journal Officiel·2017 / N°090·page 2·fr
    ...3840 - Cessation de fonctions de chargés de mission ... 3840 Mini...
  • Journal Officiel·2008 / N°047·page 37·fr
    ...2) Lorsque les produits réimportés sont mis à la consommation, les...
  • Journal Officiel·2017 / N°017·page 13·fr
    ...Article premier - La superficie du permis de recherche d'hydrocarb...
  • Journal Officiel·1970 / N°031·page 40·fr
    ...— Quitus au conseil d'administration et au commissaire aux comptes...
  • Journal Officiel·2009 / N°086·page 8·fr
    ...7 - La liste des candidats admis définitivement à concourir est ar...
  • Journal Officiel·2023 / N°090·page 13·fr
    ... protection de l'enfance au commissariat régional des affaires de ...
  • Journal Officiel·2022 / N°111·page 12·fr
    ... --- | --- | --- | --- | | Commissariat régional au développement...
  • Journal Officiel·2020 / N°013·page 14·fr
    ... émissions de gaz à effet de serre est chargé notamment des missio...