Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
4 370 résultats pour ""S DEUX A""
  • Journal Officiel·1980 / N°061·page 29·fr
    ...34, Rue Hédi Hafiadh - Le Sers - Par décision prise par les deux ...
  • Journal Officiel·1978 / N°043·page 32·fr
    ...e commerce, les créanciers des deux apporteurs du fonds devront fa...
  • Annonces Légales·2021 / N°125·page 4·fr
    ...ts séparés de la société, tous deux ayant les mêmes pouvoirs sépar...
  • Journal Officiel·2006 / N°099·page 8·fr
    ...accompli au préalable au moins deux années de services civils effe...
  • Annonces Légales·2007 / N°013·page 33·fr
    ...faites obligatoirement par les deux associés. Deux exemplaires on...
  • Annonces Légales·2018 / N°154·page 61·fr
    ...Cet avis a été effectué en application des dispositions des deux a...
  • Journal Officiel·1982 / N°019·page 28·fr
    ...82 pour les procès-verbaux des deux assemblées constitutives et le...
  • Annonces Légales·2013 / N°149·page 47·fr
    ... a été décidé l'annulation des deux actes de la cession des action...
  • Annonces Légales·2005 / N°097·page 3·fr
    ...Les deux articles ; cinquante deux mille cinquante dinars (52.050,...
  • Journal Officiel·1980 / N°059·page 9·fr
    ...tre de l'Agriculture, tous les deux assistent aux réunions du Cons...
  • Journal Officiel·1995 / N°065·page 13·fr
    ...- avoir accompli avec succès deux années d'études supérieures d'un...
  • Journal Officiel·1977 / N°077·page 38·fr
    ...A la suite de quoi, les deux articles 6 et 16 des statuts ont été ...
  • Annonces Légales·2004 / N°112·page 3·fr
    ...rie La Chebba, substituant les deux ayants droit Hassouna Ben Moha...
  • Annonces Légales·2014 / N°031·page 36·fr
    ...e 7 du statut qui devient, les deux associés s'autorisent mutuelle...
  • Annonces Légales·2012 / N°135·page 18·fr
    ...Signature de la paix entre les deux associés et mettre fin au conf...
  • Journal Officiel·1961 / N°033·page 9·fr
    ...échelon, ont accompli au moins deux ans de services civils effecti...
  • Journal Officiel·1978 / N°024·page 49·fr
    ...Les deux associés se sont convenus par ailleurs que Monsieur Chédy...
  • Annonces Légales·2010 / N°019·page 31·fr
    ...n Aicha à part égale entre ces deux acquéreurs et ont procédé à la...
  • Journal Officiel·1983 / N°030·page 27·fr
    ...La société est conjointement gérée par les deux associés Monsieur ...
  • Annonces Légales·2016 / N°045·page 45·fr
    ...ribunal à 5 312DT 643 pour les deux audiences précédentes ainsi qu...