Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
190 020 résultats pour ""SIT""
  • Journal Officiel·1959 / N°027·page 15·fr
    ...« Kateet Sidi Bou Saïd », consistant en un terrain à bâtir, située...
  • Journal Officiel·1985 / N°089·page 6·fr
    ...liséré en vert sur plan ci-joint Du point B situé à l'intersectio...
  • Journal Officiel·1978 / N°019·page 32·fr
    # Gouvernorat de Mahdia Suivant réquisition n° 65056 déposée au T...
  • Journal Officiel·1978 / N°070·page 19·fr
    # Tribunal Immobilier de Tunisie ## Réquisitions ### Gouvernorat...
  • Journal Officiel·1974 / N°056·page 35·fr
    ...Koudiet Malek consistant en une terre comprenant des logements sit...
  • Journal Officiel·1978 / N°074·page 23·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Kerch El Ghaba, conformément aux indi...
  • Journal Officiel·1979 / N°045·page 32·fr
    L'immeuble se trouve situé à Skanés Monastir route de la Falaise c...
  • Journal Officiel·1959 / N°034·page 4·fr
    ...L'opposition sera rejetée si l'opposant ne comparait pas. S'il co...
  • Journal Officiel·1960 / N°052·page 15·fr
    ...— La présente réquisition correspond à l'ancienne réquisition reje...
  • Journal Officiel·1957 / N°024·page 18·fr
    ...## REQUISITION N° 56.932 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réqui...
  • Journal Officiel·1962 / N°001·page 28·fr
    ...## REQUISITION N° 27.249 ## GOUVERNORAT DE TUNIS ET BANLIEUE Sui...
  • Journal Officiel·1972 / N°029·page 19·fr
    ...# REQUISITION N° 59.514 ## GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant réquisi...
  • Journal Officiel·1974 / N°079·page 62·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Mezdour délégation de Djemmal, confor...
  • Journal Officiel·1976 / N°018·page 11·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Chergula à la Soukra conformément aux...
  • Journal Officiel·2014 / N°104·page 27·fr
    ...En application des dispositions de l'article 16 du décret n° 2008-...
  • Journal Officiel·1970 / N°028·page 18·fr
    ...--- ## REQUISITION N° 58.566 ### GOUVERNORAT DE SOUSSE Suivant ...
  • Journal Officiel·1961 / N°022·page 18·fr
    ...« Ghars Bou-Maaza », consistant en terre nue, située à Korba, rout...
  • Journal Officiel·1977 / N°075·page 16·fr
    déclaration des oppositions devant le Juge Cantonal de Tunis, le G...
  • Journal Officiel·1978 / N°025·page 35·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Gabès, conformément aux indications d...
  • Journal Officiel·1979 / N°006·page 38·fr
    ...L'immeuble se trouve situé à Sidi Mahmoud, Kairouan, conformément ...