Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
46 596 résultats pour ""SPORT""
  • Journal Officiel·2010 / N°034·page 21·fr
    ...Article 16 (bis) - Chaque sportif d'élite soumis aux dispositions ...
  • Journal Officiel·2019 / N°085·page 49·fr
    ...eunesse et du sport en équipements et matériel sportif et aux comm...
  • Journal Officiel·1983 / N°054·page 22·fr
    ...— Le Ministre des Transports et des Communications, ou son représe...
  • Journal Officiel·2018 / N°005·page 29·fr
    ...9 - Le ministre du transport ou son représentant, peut désigner de...
  • Journal Officiel·2019 / N°022·page 33·fr
    ...# MINISTERE DU TRANSPORT Arrêté du ministre du transport du 15 ma...
  • Journal Officiel·2004 / N°062·page 36·fr
    ...Si un transport de matières dangereuses dans un grand conteneur pr...
  • Journal Officiel·2003 / N°082·page 157·fr
    ...Les citernes ne doivent pas être utilisés pour le transport de den...
  • Journal Officiel·2003 / N°036·page 136·fr
    ...du ...) **Organisme :** Agence Technique des Transports Terrestre...
  • Journal Officiel·1976 / N°053·page 40·fr
    ...2) des cours théoriques dans une spécialité sportive (sports colle...
  • Journal Officiel·2020 / N°121·page 28·fr
    ...(Section jeunesse et sport). Le ministre de la jeunesse, des spor...
  • Journal Officiel·2014 / N°009·page 33·fr
    ...44 - La direction du transport aérien est chargée, notamment, de c...
  • Journal Officiel·1998 / N°063·page 15·fr
    ...Le Ministre du Transport Houssine Chouk Vu Le Premier Ministre ...
  • Journal Officiel·2003 / N°044·page 17·fr
    ...u transport routier, y compris celles relatives au transport des m...
  • Journal Officiel·1981 / N°052·page 41·fr
    ...Tunis, le 10 août 1981 Le Ministre de la Jeunesse et des Sports ...
  • Journal Officiel·2023 / N°059·page 34·fr
    ...### Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 25 mai ...
  • Journal Officiel·1974 / N°057·page 40·fr
    ...Transports). Le Ministre des Transports et des Communications; V...
  • Journal Officiel·2018 / N°045·page 28·fr
    Par arrêté du ministre du transport du 14 mai 2018. Monsieur Moha...
  • Journal Officiel·2024 / N°144·page 58·fr
    ...Le ministre de la jeunesse et des sports Sadok Morali Vu Le Chef ...
  • Journal Officiel·2023 / N°119·page 55·fr
    Par arrêté du ministre de la jeunesse et des sports du 18 septembr...
  • Journal Officiel·2003 / N°030·page 85·fr
    ...l'autorisation est délivrée par le Ministre du transport. | - La m...