Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2005 / N°064·page 19·fr
    ...Le dépôt a été effectué au greffe du tribunal de 1ère instance de ...
  • Annonces Légales·2005 / N°113·page 5·fr
    ... de considérer les versements effectués par la Compagnie Générale ...
  • Annonces Légales·2007 / N°071·page 10·fr
    ...Les souscriptions des actions nouvelles seront effectuées pendant ...
  • Annonces Légales·2008 / N°031·page 16·fr
    effectuée en numéraire par l'entrée de nouveaux associés avec la r...
  • Annonces Légales·2008 / N°065·page 35·fr
    ...La visite du local peut s'effectuer chaque jour dans les heures de...
  • Annonces Légales·2010 / N°036·page 2·fr
    ...La D.S.V a été effectuée par le fondateur de la société M. MEZRI A...
  • Journal Officiel·1976 / N°043·page 7·fr
    ...ncidence des droits de douane effectivement appliqués à l'égard de...
  • Journal Officiel·1977 / N°065·page 5·fr
    ...pli 5 ans au moins de service effectifs dans le grade d'agent tech...
  • Annonces Légales·2011 / N°056·page 20·fr
    ...S'effectuera tous les jours heure de travail. Pour participer aux...
  • Annonces Légales·2011 / N°096·page 44·fr
    ...ne de déchéance Cet avis est effectué en vertu des articles 466 e...
  • Annonces Légales·2016 / N°086·page 40·fr
    ...ué de la parcelle n°1 du plan effectué par le service de l'office ...
  • Journal Officiel·1999 / N°088·page 9·fr
    ...intéressé des services civils effectifs ou l'inscription au bureau...
  • Journal Officiel·1999 / N°088·page 23·fr
    ...et les délais contractuels et effectifs. - Respect des délais d'ex...
  • Journal Officiel·2000 / N°078·page 22·fr
    ...des travaux et des recherches effectuées par le candidat II/ Aprè...
  • Journal Officiel·2001 / N°064·page 37·fr
    ...e candidat de services civils effectifs en vue de déduire la durée...
  • Annonces Légales·2024 / N°014·page 5·fr
    ...Toutes les oppositions seront effectuées dans un délai de 20 jours...
  • Journal Officiel·1957 / N°034·page 10·fr
    ... au titre du présent Accord s'effectuera selon les dispositions de...
  • Annonces Légales·2007 / N°087·page 24·fr
    ...Dépôt effectué au registre commerce de Tunis, en date du 14 septem...
  • Journal Officiel·1972 / N°052·page 49·fr
    ...177 du Code de Commerce a été effectué au Greffe du Tribunal de Pr...
  • Annonces Légales·2009 / N°024·page 45·fr
    ...La visite s'effectuera tous les jours sur le lieu même. Observati...