Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
31 420 résultats pour ""ACI""
  • Journal Officiel·1963 / N°032·page 30·fr
    ...7 juin 1963, renouvelable par tacite reconduction, à défaut de réa...
  • Journal Officiel·1998 / N°056·page 13·fr
    ... mars 1978, organisant la pharmacie vétérinaire, Vu la loi n° 83-...
  • Journal Officiel·1975 / N°028·page 6·fr
    ...près de la Société Industrielle d'Acide Phosphorique et d'Engrais.
  • Journal Officiel·1989 / N°002·page 4·fr
    ...1) S'il n'est de nationalité tunisienne, sous réserve des incapaci...
  • Journal Officiel·1959 / N°058·page 7·fr
    ...pareils qui en sont munis des facilités spéciales de vol en régime...
  • Journal Officiel·1973 / N°028·page 48·fr
    ...stion (SO-FIGES); La Société Macintosh Confectie N.V. Lequels on...
  • Journal Officiel·1975 / N°046·page 15·fr
    ...e de 99 ans renouvelables par tacite reconduction. Gérance : La S...
  • Journal Officiel·1989 / N°001·page 10·fr
    ...s dispositions spéciales pour faciliter la recherche et l'exploita...
  • Journal Officiel·1993 / N°064·page 19·fr
    ...Effectue des travaux administratifs faciles qui lui sont confiés p...
  • Journal Officiel·1965 / N°017·page 10·fr
    ...ayant son siège à Tunis, 24, rue des Glacières, et dont le capital...
  • Journal Officiel·1968 / N°021·page 29·fr
    ...istré à Tunis, le 17 mai 1968, ACI, Vol 763, Case 258, Messieurs M...
  • Journal Officiel·1970 / N°049·page 43·fr
    ...4) Toutes entreprises de transport par fer, par eau en vue de faci...
  • Journal Officiel·1994 / N°021·page 4·fr
    ...nsidéré comme une approbation tacite du projet soumis. ## CHAPITR...
  • Journal Officiel·1964 / N°018·page 4·fr
    ...n époux feu Nasr ben Nasr ben Nacib Hajji. A la date du 19 juin 1...
  • Journal Officiel·1993 / N°090·page 10·fr
    ...s dispositions spéciales pour faciliter la recherche et l'exploita...
  • Journal Officiel·1994 / N°026·page 7·fr
    ...pour des raisons liées à la capacité d'acueil de l'institut le rep...
  • Journal Officiel·1967 / N°040·page 15·fr
    ...ières ou immobilières pouvant faciliter l'exploitation, et ce, sou...
  • Journal Officiel·1997 / N°006·page 9·fr
    ...4 - Tout opérateur doit disposer d'une capacité de stockage d'au m...
  • Journal Officiel·1964 / N°028·page 2·fr
    ...e toute action susceptible de faciliter l'application de la présen...
  • Journal Officiel·1967 / N°024·page 2·fr
    ...quis civil, hors le cas d'incapacité physique absolue, pour être e...