Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 265 résultats pour ""ASI""
  • Journal Officiel·1966 / N°009·page 6·fr
    ...t s'accomplir par suite de l'évasion ou de la mort de l'individu r...
  • Journal Officiel·1993 / N°092·page 18·fr
    ...au profit d'un tiers privé, occasionnant à cet organisme des dépen...
  • Journal Officiel·1975 / N°034·page 6·fr
    ...hâteaux qui pourraient être occasionnels par la divagation des ani...
  • Journal Officiel·1958 / N°028·page 8·fr
    ...affectés à un emploi ou à l'occasion de tous changements dans ces ...
  • Journal Officiel·1992 / N°056·page 8·fr
    ...les risques d'accidents à l'occasion d'acte de chasse. Art. 5. — ...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 27·fr
    ...rsales, bureaux, comptoirs, magasins et agences en Tunisie et à l'...
  • Journal Officiel·1975 / N°019·page 12·fr
    ...Kaâbar Jaâfar, à compter du 1er avril 1974 Souiasi Mokhtar, à comp...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 7·fr
    ...Le mandat de deux des membres additionnels élus à cette occasion p...
  • Journal Officiel·1968 / N°048·page 21·fr
    ...e dite « Société Générale des Casinos La Siesta », dont le siège s...
  • Journal Officiel·1961 / N°043·page 23·fr
    ... d'un premier étage, quatre magasins, sept appartements au rez-de-...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 39·fr
    ...Le conseil d'administration N° A-450 ## SOCIETE ## OASIE MARITIME...
  • Journal Officiel·1961 / N°006·page 25·fr
    ...ne d'elles sans plafond, un magasin, un water, une cour et un coul...
  • Journal Officiel·1975 / N°013·page 7·fr
    ...ter du 1er juin 1974 Ali Ben Siasi, à compter du 1er novembre 1974...
  • Journal Officiel·1975 / N°031·page 32·fr
    ...e maison, d'un alou et de 3 magasins d'une contenance dénoncée de ...
  • Journal Officiel·1975 / N°067·page 3·fr
    ...e Sousse; Mohamed El Hédi Andolasi, juge au tribunal de première i...
  • Journal Officiel·1963 / N°043·page 27·fr
    ...amandiers, 5 figuiers, et 2 magasins, limitée : Au Sud : par une ...
  • Journal Officiel·1964 / N°027·page 24·fr
    ...son locataire sus-nommé à l'occasion de l'exploitation du fonds do...
  • Journal Officiel·1975 / N°023·page 3·fr
    ...udice direct éventuellement occasionné. ART. 73. — Le Ministre de...
  • Journal Officiel·1975 / N°033·page 10·fr
    ...amed, à compter du 4 mai 1974 Basissa Abdelaziz, à compter du 4 ma...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 42·fr
    ...A l'occasion de cette souscription complémentaire le souscripteur ...