Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 950 résultats pour ""ABRO""
  • Journal Officiel·1994 / N°044·page 19·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...
  • Journal Officiel·1997 / N°067·page 12·fr
    ...é susvisé du 15 août 1985 sont abrogées et remplacées par les disp...
  • Journal Officiel·1959 / N°033·page 5·fr
    ...e 1957 (2 djoumada I 1377) est abrogé et remplacé par les disposit...
  • Journal Officiel·1962 / N°010·page 8·fr
    ...« Mabrouk 82 », située à Henchir Lahouache, sur la route du port d...
  • Journal Officiel·1974 / N°003·page 31·fr
    ...Larbi Riahi, Mabrouk Ouerghemmi, AB Ben Mohamed Ouertani; Au Sud :...
  • Journal Officiel·1976 / N°016·page 15·fr
    ...Mabrouka dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Mohame...
  • Journal Officiel·1986 / N°070·page 12·fr
    ...— L'arrêté sus-visé du 25 mars 1983 est abrogé. Tunis, le 21 nove...
  • Journal Officiel·1994 / N°040·page 25·fr
    ...traires au présent arrêté sont abrogées et notamment les dispositi...
  • Journal Officiel·1994 / N°041·page 3·fr
    ...n° 82-6 du 5 janvier 1982 sont abrogés et remplacés par les dispos...
  • Journal Officiel·1998 / N°027·page 14·fr
    ...- Sont abrogées les dispositions de l'arrêté du ministre de l'envi...
  • Journal Officiel·1999 / N°042·page 10·fr
    ...- Sont abrogées toutes les dispositions antérieures, notamment cel...
  • Journal Officiel·1961 / N°008·page 12·fr
    ...— L'arrêté susvisé du 28 janvier 1960 (29 redjeb 1379) est abrogé....
  • Journal Officiel·1961 / N°014·page 4·fr
    ...s 1958 (14 chaubane 1377), est abrogée et remplacée par l'annexe s...
  • Journal Officiel·1972 / N°050·page 41·fr
    ...Mabrouka dont l'immatriculation a été demandée par Monsieur Hédi B...
  • Journal Officiel·1988 / N°062·page 8·fr
    ...Mabrouk Rached, juge suppléant au tribunal de première instance de...
  • Journal Officiel·1963 / N°029·page 23·fr
    ...Héritiers El Arbi ben Mabrouk. Ouest : Hadj Laroussi Senoussi. ##...
  • Journal Officiel·1970 / N°030·page 43·fr
    ...nts de Ali ben Mohamed ben El-Mabrouk Et-Aoui, demeurant au chékha...
  • Journal Officiel·1976 / N°024·page 20·fr
    ...Mabrouka Qu'elle est sa propriété exclusive. Qu'elle n'est grevée ...
  • Annonces Légales·2011 / N°052·page 44·fr
    ...d, de l'est par les héritiers Mabrouka et Aichoucha Lassoued et c'...
  • Annonces Légales·2025 / N°069·page 67·fr
    ...RA | MGHIRBI KABOURA | MGHIRI MABROUK | | MGHIRBI MEHER | MGHIRB...