31 420 résultats pour ""ACI""
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- Journal Officiel·1975 / N°049·page 13·fr...u 1er mars 1975 Mademoiselle Ouacila Bachir, à compter du 8 avril ...
- Annonces Légales·2025 / N°048·page 63·fr...| MME OMEARE LATIFA | | MR TRACIOI HUOSHAER | MME BEN ARDALLAH K...
- Journal Officiel·1959 / N°006·page 12·fr... son fonds de commerce de Pharmacie, sis à Tunis, 21, avenue de Ca...
- Journal Officiel·1961 / N°015·page 35·fr...Facilité : Habib Tsoiel. Réunion des créanciers pour le vote du c...
- Journal Officiel·1996 / N°068·page 33·fr...équipés en matériaux isolants faciles à nettoyer et à désinfecter....
- Journal Officiel·1962 / N°009·page 16·fr..., du fonds de commerce de pharmacie, exploité au Kram, 284, avenue...
- Journal Officiel·1966 / N°030·page 49·fr...illet 1966, puis renouvelable tacitement, de mois en mois, le fond...
- Journal Officiel·1963 / N°034·page 20·fr...- 6 - 1963, puis renouvelable tacitement de mois en mois le fonds ...
- Journal Officiel·1976 / N°043·page 55·fr...e de 10 ans, renouvelable par tacite reconduction, commençant à co...
- Journal Officiel·1989 / N°058·page 36·fr...les travaux ou d'étendre la capacité de l'entreprise. Il est nanti...
- Journal Officiel·1965 / N°010·page 14·fr...— La renonciation du créancier peut être tacite et résulte de tout...
- Journal Officiel·1991 / N°015·page 17·fr...- procéder à l'évaluation et à la réévaluation des incapacités per...
- Journal Officiel·1960 / N°059·page 5·fr...Profession dans les canalisations d'égouts d'eaux acides ou chaude...