Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
30 262 résultats pour ""LARA""
  • Journal Officiel·1996 / N°020·page 10·fr
    7) Toute déclaration d'acceptation, d'objection ou de retrait d'un...
  • Journal Officiel·1989 / N°016·page 5·fr
    ...ière est tenu d'en faire la déclaration à l'administration compéte...
  • Journal Officiel·1991 / N°081·page 5·fr
    ...Reconnaissant que, conformément à la déclaration universelle des d...
  • Journal Officiel·1967 / N°005·page 27·fr
    ...IENNE — 27-31 Janvier 1967 Déclaration : acte reçu par Monsieur S...
  • Journal Officiel·1967 / N°045·page 27·fr
    ...nnu sincère et véritable la déclaration de souscription et de vers...
  • Journal Officiel·1973 / N°020·page 18·fr
    ...nt un devra être joint à la déclaration de récolte et un à la dema...
  • Journal Officiel·1998 / N°078·page 14·fr
    ...Le prélèvement des échantillons a lieu en présence du déclarant. ...
  • Journal Officiel·1993 / N°003·page 6·fr
    ...arateur fait ou adresse une déclaration au service de la métrologi...
  • Journal Officiel·1994 / N°090·page 6·fr
    ...es enquêteurs ainsi que les déclarations de la personne entendue o...
  • Journal Officiel·1965 / N°042·page 26·fr
    ...Il est alors tenu à une déclaration signée par lui sur un registre...
  • Journal Officiel·1959 / N°059·page 6·fr
    ...1° ceux qui, dans la déclaration visée à l'article 54 du présent C...
  • Journal Officiel·1960 / N°046·page 14·fr
    ...— Déclaration de souscriptions et de versement. le tout enregistr...
  • Journal Officiel·1985 / N°065·page 19·fr
    ...consulaire, ou accepter une déclaration écrite de sa part, toutes ...
  • Journal Officiel·1987 / N°019·page 19·fr
    ...— Une déclaration sur l'honneur visée par les autorités françaises...
  • Journal Officiel·1960 / N°036·page 25·fr
    ...u capital souscrit ou d'une déclaration d'affectation à la libérat...
  • Journal Officiel·1990 / N°057·page 47·fr
    ...C/ Les arrêts portant déclaration d'incompétence. La cour a décli...
  • Journal Officiel·1959 / N°031·page 22·fr
    ...Déclaration: Acte reçu de M. le Récéger de l'Enregistrement à Sfax...
  • Journal Officiel·1968 / N°023·page 29·fr
    ...L'Assemblée Générale déclare valable la déclaration de souscriptio...
  • Journal Officiel·1961 / N°002·page 67·fr
    ...- Déclaration de souscription et de versement. - Liste des souscri...
  • Journal Officiel·1989 / N°077·page 12·fr
    ...consulaire, ou accepter une déclaration écrite de sa part, toutes ...