Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
32 464 résultats pour ""Signature""
  • Annonces Légales·2008 / N°124·page 17·fr
    ...- Attribuer le pouvoir de signature au titre des opérations bancai...
  • Journal Officiel·1980 / N°014·page 44·fr
    ...N° E-135 Pour la légalisation de la signature : Le Président de l...
  • Annonces Légales·2015 / N°116·page 7·fr
    ...djoint avec les pouvoirs de signature conformément aux disposition...
  • Journal Officiel·1997 / N°074·page 7·fr
    ...1) - une demande de candidature avec signature non légalisée, 2) -...
  • Annonces Légales·2021 / N°081·page 4·fr
    ... acte sous seing privé avec signature légalisée en date du 02 et 0...
  • Annonces Légales·2024 / N°066·page 6·fr
    ...Cherif Hanen Avocate, les signatures sont légalisées à la municipa...
  • Annonces Légales·2006 / N°073·page 29·fr
    ...e l'original du bulletin et signature d'un reçu libératoire. Les ...
  • Annonces Légales·2009 / N°028·page 32·fr
    ... Par acte S.S.P établi avec signature des deux parties légalisées ...
  • Annonces Légales·2014 / N°023·page 34·fr
    ...haled Kouki avocat à Tunis, signature légalisée en date du 11 Févr...
  • Journal Officiel·2001 / N°075·page 12·fr
    ... ses pouvoirs, ainsi que sa signature au secrétaire général et/ou ...
  • Annonces Légales·2004 / N°081·page 13·fr
    ... acte sous seing privé dont signatures légalisées à la commune de ...
  • Journal Officiel·1964 / N°003·page 24·fr
    ...e 80 la légalisation de la signature : Le Président de la Manicip...
  • Annonces Légales·2013 / N°106·page 23·fr
    ...2/ Une deuxième signature du Directeur Adjoint Mr Tahar Djmel est ...
  • Annonces Légales·2013 / N°146·page 33·fr
    ...ivant acte sous seing privé signatures légalisées en date du 25/11...
  • Journal Officiel·2001 / N°076·page 7·fr
    ...1- une demande de candidature avec signature non légalisée, 2- une...
  • Annonces Légales·2022 / N°043·page 9·fr
    ...Lotfi KHELIFI de la gestion financière et la signature seul de tou...
  • Journal Officiel·2006 / N°104·page 27·fr
    ...La légalisation de la signature ainsi que la certification de conf...
  • Annonces Légales·2005 / N°071·page 20·fr
    ...aître Bacem Ketata dont les signatures légalisées en date du 22 fé...
  • Annonces Légales·2021 / N°096·page 7·fr
    ... acte sous seing privé avec signatures légalisées en date du 9/9/2...
  • Annonces Légales·2007 / N°001·page 45·fr
    ...ous seing privé établi avec signature des deux parties légalisées ...