Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
39 454 résultats pour ""EFFECT""
  • Annonces Légales·2008 / N°103·page 22·fr
    ...ions éventuelles doivent être effectuées entre les mains de l'ache...
  • Annonces Légales·2009 / N°038·page 10·fr
    ...ne pouvant excéder 99 années, effectuer tous travaux d'entretiens,...
  • Annonces Légales·2009 / N°083·page 34·fr
    ...peut s'effectuer chaque jour dans les heures de travail. Maître B...
  • Journal Officiel·1977 / N°023·page 5·fr
    ...as contraire, la sanction est effectivement subie sans qu'elle soi...
  • Journal Officiel·1981 / N°016·page 11·fr
    ...Le dépôt prescrit par l'article 177 du code de commerce a été effe...
  • Annonces Légales·2014 / N°060·page 7·fr
    ...Le dépôt a été effectué au greffe du tribunal de 1ère instance de ...
  • Annonces Légales·2017 / N°129·page 50·fr
    ...e 4042 Sousse, ont commencé. Effectuée à travers l'Huissier de ju...
  • Journal Officiel·1999 / N°061·page 10·fr
    ...Il n'est permis d'effectuer des transformations notables sur toute...
  • Annonces Légales·2020 / N°055·page 17·fr
    ... Gafsa le 17/7/2020; il a été effectué un acte de donation entre :...
  • Journal Officiel·2004 / N°020·page 19·fr
    ...ner les phases de réalisation effective du projet en vue d'assurer...
  • Journal Officiel·2017 / N°092·page 16·fr
    ...ale et du centre commercial s'effectue en deux étapes. Le demande...
  • Annonces Légales·2004 / N°036·page 14·fr
    ... au nom de la société et pour effectuer toutes les opérations se r...
  • Annonces Légales·2005 / N°170·page 21·fr
    ...Approbation, de la cession des parts sociales effectuée par Messie...
  • Annonces Légales·2007 / N°066·page 25·fr
    ...Cent vingt Mille Dinars suivant expertise effectué par l'expert Mo...
  • Annonces Légales·2007 / N°070·page 3·fr
    ...La déclaration de souscription et de versement a été effectuée par...
  • Annonces Légales·2007 / N°085·page 53·fr
    ...7) La visite de l'immeuble peut s'effectuer chaque jour dans les h...
  • Annonces Légales·2009 / N°085·page 15·fr
    ...'évaluation des sociétés sont effectués. II-4/ La date de clôture...
  • Annonces Légales·2010 / N°057·page 38·fr
    ...Les dépôts légaux ont été effectués au greffe du tribunal de 1ère ...
  • Annonces Légales·2010 / N°073·page 32·fr
    ...pérations de liquidation déjà effectuées, - Renouveler le mandat d...
  • Annonces Légales·2012 / N°029·page 21·fr
    ...ar conséquent Le dépôt a été effectué au Greffe du Tribunal de 1è...