...n d'habitation, située à El H'rairia, près de Khaznadar, Cheikhat ...

... en forme de pyramide rectangulaire. **Art. 3.** — Les taxes muni...

...- Seront abrogés tous les textes contraires au présent code et en ...

...a propriété | Noms des propriétaires | | --- | --- | --- | --- | ...

... LA PROPRIÉTÉ | NOM DU PROPRIÉTAIRE | | --- | --- | --- | --- | |...

...es textes à caractère réglementaire. Art. 2. — Le présent arrêté ...

...Sa partie complémentaire appartenant à Habiba Beni Ennajar, Veuve ...

...ptembre 1974, ayant pour mandataire légal son père, le requérant. ...

...— Sauf décision contraire du jury, les candidats ne peuvent avoir ...

...bunal de première instance de Kairouan, substitut du procureur de ...

...t document, sauf décision contraire du jury du concours, b) – de c...

...s dépenses au ministère des affaires étrangères relevant de la dir...

... avec les administrations similaires, - d'assurer, dans le cadre d...

...onces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 24 avril 2025 Page ...

...és soit 1115 périmètres élémentaires. Le permis ainsi étendu est ...

...Moncef Askri inspecteur des affaires économiques est chargé des fo...

...onces Légales, Réglementaires et Judiciaires - 24 avril 2025 Page ...

...Ali Ben Hamed Bouziba, à compter du 16 juin 1975 Salah Sghair Boud...

...Le Ministre des Domaines de l'Etat et des Affaires Foncières Ridha...

...(quantité quotidienne, hebdomadaire, mensuelle ect...). 3- La méth...