...llal, délégué de Bouargoub est abrogé. Monsieur Mohamed Chérif Ha...

...ts Belgacem Farid, Haddehoum, Mabrouka, Oum Essaâd, Mahmoud, Hadi ...

... 24 novembre 1977 susvisé sont abrogés et remplacés par les dispos...

...Le s/lieutenant Hosni Abrougui est nommé juge rapporteur près du t...

...La vente portera sur la totalité de la propriété dénommée «EL MABR...

...41 ci-dessus indiqués, et sont abrogées du tableau de l'article pr...

...traires au présent décret sont abrogées. Art. 5. - Les ministres ...

...- Sont abrogées, les dispositions des articles premier, (4), (4) b...

...Messieurs Aziz SAKKA et Mongi MABROUK ne font plus partie du Conse...

...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...

...Ahmed Ben Mohamed Ben Mabrouk Ben Sadok, agriculteur demeurant à O...

... 1956 (23 doul hidja 1375) est abrogé et remplacé par les disposit...

...Le présent avis qui abroge et remplace l'avis publié au J.O.R.T. d...

...— Les arrêtés du 18 septembre 1968 et du 11 février 1976, sont abr...

...- Sont abrogées les dispositions de l'article 13 bis et l'alinéa 2...

...— Sont abrogées toutes dispositions antérieures contraires au prés...

...traires au présent décret sont abrogées. **Art. 5.** — Le Ministr...

...— Le décret susvisé n° 81-438 du 7 avril 1981 est abrogé. Art. 6....

... 70-6 du 26 septembre 1970 est abrogé et remplacé ainsi qu'il suit...

...— Sont abrogées toutes les dispositions antérieures contraires au ...