Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
35 029 résultats pour ""LUSI""
  • Journal Officiel·1972 / N°041·page 15·fr
    ...Il peut être assisté par un ou plusieurs Secrétaires d'Etat qui co...
  • Journal Officiel·1973 / N°043·page 133·fr
    ...L'assemblée générale nomme un ou plusieurs commissaires aux compte...
  • Journal Officiel·1976 / N°023·page 23·fr
    ...t avis et ce sous peine de forclusion. Le même avis a déjà paru d...
  • Journal Officiel·1979 / N°058·page 12·fr
    ...Les créanciers du cédant doivent sous peine de forclusion, faire o...
  • Journal Officiel·1992 / N°071·page 5·fr
    ...mono-cellulaires morts (à l'exclusion des vaccins du n° 30-02); po...
  • Journal Officiel·1997 / N°087·page 3·fr
    ...onstitution et l'allégeance exclusive envers la Tunisie". Article...
  • Journal Officiel·2007 / N°092·page 31·fr
    ...Si deux ou plusieurs candidats ont obtenu le même nombre de points...
  • Annonces Légales·2024 / N°141·page 7·fr
    ...e Tunisienne sous peine de forclusion. Cette annonce a été publié...
  • Journal Officiel·1964 / N°064·page 34·fr
    ...5°) Désignation d'un ou de plusieurs commissaires aux Comptes. 6°)...
  • Annonces Légales·2006 / N°032·page 38·fr
    ...La villa est située dans un quartier résidentiel qui comporte plus...
  • Journal Officiel·1972 / N°017·page 43·fr
    ...re formulées sous peine de forclusion dans les 20 jours auprès de ...
  • Journal Officiel·1980 / N°035·page 58·fr
    ...es offres séparées pour un ou plusieurs lots mentionnés ci-dessus....
  • Journal Officiel·1995 / N°050·page 7·fr
    ...i 1993 est subordonné à la conclusion d'un contrat entre l'employe...
  • Annonces Légales·2019 / N°081·page 5·fr
    ...f, soit pour constituer un ou plusieurs fonds de réserves extraord...
  • Journal Officiel·1993 / N°080·page 3·fr
    ..."Importation destinée exclusivement aux fins de la fabrication des...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 6·fr
    ...b) Qu'elle est sa propriété exclusive; c) Qu'elle n'est grevée d'a...
  • Annonces Légales·2006 / N°090·page 15·fr
    ...pital sera de la compétence exclusive des tribunaux de Tunis. 3.1...
  • Journal Officiel·1971 / N°004·page 25·fr
    ...blica- tion, sous peine de forclusion. Le présent avis a paru le ...
  • Journal Officiel·1976 / N°051·page 7·fr
    ...— En cas de conflit s'étendant sur plusieurs gouvernorats ou sur l...
  • Journal Officiel·2009 / N°006·page 8·fr
    ...modalités et procédures de conclusion et d'adhésion aux convention...