Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2018 / N°037·page 46·fr
    ...rant sur une Rue menant à un espace nu où s'ouvre une troisième sa...
  • Annonces Légales·2010 / N°081·page 43·fr
    ...Le logement est entouré par un espace arrière non couvert lié à la...
  • Journal Officiel·1996 / N°048·page 10·fr
    ...des locaux dont la capacité ne dépassant pas 10 étudiants - 2ème c...
  • Journal Officiel·1979 / N°004·page 39·fr
    ...Société de Production d'Aliments Concentrés en abrégé « SPAC ». —...
  • Journal Officiel·1995 / N°082·page 10·fr
    ...térêt général aux espaces libres et aux espaces verts, d - les zo...
  • Annonces Légales·2006 / N°030·page 38·fr
    ...la cour Complexe Immobilier «Espace El Aziz» Escalier A - 4ème ét...
  • Annonces Légales·2014 / N°122·page 26·fr
    ...salon d'accueil de bureaux d'espaces sanitaires d'ateliers de lava...
  • Annonces Légales·2009 / N°004·page 28·fr
    ...Khereddine Pacha Tunis Belv. | Privé | | A7572411304 | BOURAS Am...
  • Annonces Légales·2020 / N°011·page 22·fr
    ...bordable à partir d'un petit espace commun avec le rez-de-chaussée...
  • Annonces Légales·2010 / N°086·page 30·fr
    ...et forment une seule parcelle spacieuse clôturées de tous les côté...
  • Annonces Légales·2024 / N°069·page 12·fr
    ...le de bain et balcon et d'un espace contenant un mûrier et 2 locau...
  • Annonces Légales·2010 / N°089·page 35·fr
    ...L'espace à l'intérieur de l'huilerie couvert de ciment est 2600m2....
  • Annonces Légales·2020 / N°021·page 20·fr
    ...- L'espace est en mesure de 4.05m/3.25m, ses murs sont achevées pa...
  • Journal Officiel·1991 / N°085·page 7·fr
    ...emme, en matière civile, une capacité juridique identique à celle ...
  • Annonces Légales·2023 / N°031·page 15·fr
    ...Les espaces extérieurs sont aménagés, composé d'un parking et d'un...
  • Annonces Légales·2006 / N°095·page 38·fr
    ... à l'avenue Kheireddine Pacha - Tunis, Pacha Center, Bloc A - 3ème...
  • Journal Officiel·1971 / N°051·page 15·fr
    ... la Chaussure 27, Place Sinan Pacha — Tunis ## CONVOCATION A L'...
  • Annonces Légales·2023 / N°132·page 19·fr
    ...57 m² agrémenté en face d'un espace découvert de 9 m², il comprend...
  • Journal Officiel·1993 / N°097·page 17·fr
    ...amment en ce qui concerne la capacité effective des puits et la co...
  • Journal Officiel·2015 / N°063·page 55·fr
    ...Article premier - Les droits sur l'exploitation des espaces cultur...