Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
97 700 résultats pour ""AGR""
  • Journal Officiel·2024 / N°151·page 5·fr
    ...Article premier - Conformément aux dispositions du sous-paragraphe...
  • Journal Officiel·2011 / N°080·page 21·fr
    ...2 - Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé ...
  • Journal Officiel·2009 / N°098·page 29·fr
    ...6 - Il est créé au ministère de l'agriculture et des ressources hy...
  • Annonces Légales·2008 / N°022·page 24·fr
    ...Société civile agricole Molka. Objet social : Grandes cultures, a...
  • Journal Officiel·1996 / N°058·page 11·fr
    ...- Le président directeur générale de l'agence de la réforme agrair...
  • Journal Officiel·1997 / N°103·page 18·fr
    ...- Le ministre de l'agriculture est chargé de l'exécution du présen...
  • Annonces Légales·2008 / N°020·page 57·fr
    ...Groupement de Développement Agricole. Champs d'intervention : Hin...
  • Journal Officiel·2001 / N°026·page 17·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2017 / N°004·page 23·fr
    ...Le chef du gouvernement, Sur proposition du ministre de l'agricul...
  • Journal Officiel·2010 / N°019·page 22·fr
    ...directrice générale de la production agricole relevant du ministèr...
  • Journal Officiel·1984 / N°058·page 18·fr
    ...— Le Ministre de l'Agriculture est chargé de l'exécution du présen...
  • Journal Officiel·2001 / N°072·page 51·fr
    REPUBLIQUE TUNISIENNE MINISTERE DE L'AGRICULTURE ANNEXE N° : 6/5 ...
  • Journal Officiel·2006 / N°012·page 20·fr
    Arrêté du ministre de l'agriculture et des ressources hydrauliques...
  • Journal Officiel·2004 / N°003·page 8·fr
    ...# ARTICLE 11 ## GENERAL Nothing in this Agreement shall be constr...
  • Journal Officiel·2000 / N°071·page 14·fr
    ...- les unités d'expérimentations agricoles. ## Section première - ...
  • Journal Officiel·2001 / N°079·page 7·fr
    ...- Le directeur général de l'agence foncière agricole est chargé de...
  • Journal Officiel·2002 / N°041·page 13·fr
    ...La carte de protection des terres agricoles du gouvernorat de Kef,...
  • Journal Officiel·1988 / N°049·page 5·fr
    ...# MINISTERE DE L'AGRICULTURE ## NOMINATIONS Par décret n° 88-135...
  • Journal Officiel·2000 / N°081·page 58·fr
    ... délégation de M'saken | Terre agricole | 03 Ha 33 a 50 ca | 04 a ...
  • Journal Officiel·2000 / N°081·page 63·fr
    ... délégation de M'saken | Terre agricole | 36 a 49 ca | 23 a 60 ca ...