Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
3 160 résultats pour ""ARBRES FRUITIERS""
  • Journal Officiel·1990 / N°080·page 45·fr
    ...de la multiplication des arbres fruitiers et de la vigne - Les bes...
  • Journal Officiel·1960 / N°008·page 34·fr
    ...planté de citronniers et arbres fruitiers, non immatriculée, situé...
  • Journal Officiel·1962 / N°044·page 13·fr
    ...77 arcs, complantée de 300 oliviers et 200 arbres fruitiers, délim...
  • Journal Officiel·1958 / N°037·page 33·fr
    ...t un terrain complanté d'arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1961 / N°001·page 53·fr
    ...gés de 5 ans et quelques arbres fruitiers, sise au lieu dit « Keha...
  • Journal Officiel·1962 / N°047·page 19·fr
    ...60 jeunes oliviers et 30 arbres fruitiers non imposables, délimité...
  • Journal Officiel·1963 / N°005·page 31·fr
    ...celle de terre plantée d'arbres fruitiers sise à Sellakta ayant po...
  • Journal Officiel·1962 / N°063·page 26·fr
    ...un verger renfermant des arbres fruitiers dont des poiriers au nom...
  • Journal Officiel·1959 / N°017·page 29·fr
    ...réservoir et un jardin d'arbres fruitiers et oliviers. 3e lot : U...
  • Journal Officiel·1965 / N°058·page 22·fr
    ...Un jardin complanté d'arbres fruitiers sis route de l'Ain. Merkez ...
  • Journal Officiel·1999 / N°028·page 18·fr
    ...rojet, 8 - plantation d'arbres fruitiers (306ha) : sa durée de ré...
  • Journal Officiel·1963 / N°017·page 32·fr
    ...e de 220 oliviers et 104 arbres fruitiers, ayant pour limites : A...
  • Journal Officiel·1976 / N°021·page 23·fr
    ...le de terre complantée d'arbres fruitiers, d'une contenance dénonc...
  • Journal Officiel·1975 / N°024·page 36·fr
    ...La propriété bornée consiste en une terre comprenant quelques arbr...
  • Journal Officiel·1961 / N°034·page 26·fr
    ...et demi, complantée de 77 pieds d'oliviers et 200 arbres fruitiers...
  • Journal Officiel·1964 / N°005·page 22·fr
    ...6 hectares 71 ares (1500 arbres fruitiers) limitée : Au Sud : Sad...
  • Journal Officiel·1961 / N°019·page 38·fr
    ...oliviers et une partie d'arbres fruitiers, limitée, au Sud : Moham...
  • Journal Officiel·1963 / N°023·page 36·fr
    ...0 pieds d'oliviers et 40 arbres fruitiers limitée : Au Sud : par ...
  • Journal Officiel·1961 / N°031·page 10·fr
    ...e de 150 oliviers et 150 arbres fruitiers, délimitée : - A l'Est ...
  • Journal Officiel·1960 / N°055·page 7·fr
    ...— Les agriculteurs inscrits au rôle du canoun sur les arbres fruit...