Exemples: "Yahia Chaker", VEPA1
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  • Annonces Légales·2015 / N°134·page 50·fr
    ...La première parcelle n°1 d'une contenance de 4000 m² délimité du c...
  • Journal Officiel·2021 / N°101·page 17·fr
    ...Parc National de Bou-Hedma (TF6527 Sidi Bouzid) - Parc National de...
  • Journal Officiel·1974 / N°072·page 41·fr
    ...Première Parcelle « Er-Raboua Essafra » Au Sud : Ardh Boubaker Be...
  • Journal Officiel·1989 / N°039·page 11·fr
    ...53221), Parcelles 1, à 4, 15 à 17 et 28 à 37 de la 1ère série de l...
  • Journal Officiel·2025 / N°027·page 11·fr
    ...Madame Sahir Bel Garouia, architecte en chef, est chargée des fonc...
  • Journal Officiel·1997 / N°092·page 12·fr
    ...principal, architecte général, architecte en chef, architecte prin...
  • Annonces Légales·2015 / N°063·page 46·fr
    ...La superficie de la parcelle n° 3 est de 810 m² et la parcelle n° ...
  • Journal Officiel·1974 / N°053·page 17·fr
    ...Une rue projetée et au-delà la Parcelle 3; ### Troisième Parcelle...
  • Journal Officiel·2024 / N°015·page 8·fr
    ...| E4 du plan de TPD n°78401 conforme à la parcelle n°01 H4 du pla...
  • Journal Officiel·2009 / N°024·page 17·fr
    ...a) les marchandises destinées à être exposées ou présentées lors d...
  • Journal Officiel·1981 / N°021·page 10·fr
    | N° d'ordre des parcelles | N° des parcelles sur le plan | N° du...
  • Journal Officiel·2014 / N°088·page 46·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...
  • Journal Officiel·2013 / N°038·page 8·fr
    ...Article premier - Est ouvert aux archives nationales, le 20 juin 2...
  • Journal Officiel·2007 / N°033·page 21·fr
    ...- Le projet de construction est obligatoirement établi par un arch...
  • Journal Officiel·2005 / N°079·page 29·fr
    ...Le Conseil du Marché Financier peut autoriser que la diffusion se ...
  • Journal Officiel·2022 / N°067·page 29·fr
    ...| 29 conforme à la parcelle n°2 30 conforme à la parcelle n°4 du...
  • Journal Officiel·2010 / N°104·page 26·fr
    ...eur entre la parcelle de terre d'origine et la parcelle de terre a...
  • Journal Officiel·1972 / N°048·page 18·fr
    ...— La pêche au moyen de tartaronne (Kiss) remorqué par des embarcat...
  • Journal Officiel·1976 / N°083·page 72·fr
    ...— l'adresse des lieux où ces marchandises seront utilisées, entrep...
  • Journal Officiel·2015 / N°052·page 30·fr
    | N° d'ordre | N° de la parcelle sur le plan | N° du titre foncie...